North Grenville, ON

Indigenous Advisory Circle

Cet ordre du jour de réunion ne contient que des textes procéduraux standards et aucun élément concret à discuter ou à décider.

Environmental Action Advisory Committee

Cet ordre du jour ne contient que des éléments de procédure standard sans aucun point spécifique à discuter ou à décider. La réunion semble être une séance de remplacement ou une session technique.

Accessibility Advisory Committee

L'ordre du jour de cette réunion se compose entièrement d'éléments techniques et structurels sans aucun point substantiel à discuter ou à décider. Aucun rapport, rezonage, contrat ou audience publique n'est répertorié. La réunion semble être purement administrative.

Council Meeting

Cet ordre du jour se compose entièrement d'éléments de substitution et de mise en forme du logiciel eSCRIBE, sans éléments substantiels à discuter ou à décider.

Arts, Culture, and Heritage Advisory Committee

L'ordre du jour de la réunion du Arts, Culture, and Heritage Advisory Committee ne contient qu'un texte procédural standard, sans aucun élément spécifique à discuter ou à décider.

Council Meeting

L'ordre du jour de cette réunion du conseil semble n'être qu'un modèle procédural sans éléments, décisions ou discussions spécifiques listés.

Grenville OPP Detachment Board

Cet ordre du jour de réunion n'est qu'un modèle procédural sans décisions ou discussions spécifiques listées.

Housing Advisory Committee

Le texte de l'ordre du jour fourni se compose entièrement de placeholders et de métadonnées générés par un logiciel, sans éléments de discussion substantiels. La réunion du Housing Advisory Committee semble être uniquement procédurale.

Health, Wellness, Fitness and Active Transportation

Cet ordre du jour ne contient aucun élément exploitable, aucune décision ni discussion. Il consiste uniquement en des espaces réservés techniques et des zones de contenu intégrées sans sujets réels à l'ordre du jour.

Agriculture and Rural Affairs Advisory Committee

L'ordre du jour ne contient que du contenu technique standard du logiciel eSCRIBE ; aucun élément d'ordre du jour réel, rapport ou audience publique n'est listé. Cette réunion semble être à des fins administratives uniquement.

Equity, Diversity, and Inclusion Advisory Committee

L'ordre du jour de la réunion du comité consultatif Equity, Diversity, and Inclusion Advisory Committee du 10 septembre 2026 ne contient aucun élément substantiel ou décision à discuter. Le texte fourni ne comprend que des éléments d'interface logicielle et aucun sujet réel d'ordre du jour.

Community and Economic Development Advisory Committee

Cet ordre du jour n'est qu'un modèle procédural sans aucune décision ou discussion spécifique listée.

Arts, Culture, and Heritage Advisory Committee

Le texte fourni ne contient que des métadonnées administratives et des éléments d'interface logicielle. Il n'y a aucun contenu de réunion ni de sujets de discussion répertoriés.

Council Meeting

L'ordre du jour de cette réunion du Conseil de North Grenville semble constitué uniquement de formalités de procédure, sans éléments substantiels tels que des rapports, règlements ou audiences publiques. Le texte fourni est dominé par des espaces réservés techniques et des références de contenu intégré plutôt que par des sujets d'ordre du jour concrets.

• Aucun élément substantiel identifié dans le texte de l'ordre du jour.

Indigenous Advisory Circle

L'ordre du jour de la réunion du North Grenville Indigenous Advisory Circle du 17 septembre 2026 se compose uniquement de contenu procédural standard provenant du logiciel eSCRIBE, sans aucun point substantiel listé.

Council Meeting

L'ordre du jour de cette réunion semble n'être qu'un contenu procédural standard sans aucun élément substantiel à discuter ou à décider.

Accessibility Advisory Committee

Cet ordre du jour de la réunion du Comité consultatif sur l'accessibilité de North Grenville est de nature procédurale uniquement, sans aucun point spécifique listé pour discussion ou décision.

Environmental Action Advisory Committee

Cet ordre du jour ne contient que du texte procédural standard du système eSCRIBE, sans élément spécifique à discuter ou à décider.

Community and Economic Development Advisory Committee

L'ordre du jour fourni ne contient que du texte générique procédural et de l'interface logicielle. Il n'y a aucune motion, aucun rapport ou point de discussion spécifique inscrit pour cette séance.

Council Meeting

Le texte de l'ordre du jour fourni ne contient que du texte générique de procédure logicielle et aucun point d'affaires spécifique. Il est actuellement vide de toute décision ou sujet de discussion.

Equity, Diversity, and Inclusion Advisory Committee

Cette page d'ordre du jour ne contient que des champs procéduraux standard et des espaces réservés issus du logiciel de réunion. Aucun sujet spécifique, audience publique ou décision n'est listé pour la réunion du Comité consultatif sur l'équité, la diversité et l'inclusion du 8 octobre 2026. Les résidents doivent consulter le site officiel de la municipalité pour l'ordre du jour finalisé plus proche de la date de la réunion.

Health, Wellness, Fitness and Active Transportation

Le texte fourni ne contient que du texte générique procédural et aucun élément de réunion substantiel. Aucune décision ou discussion n'est planifiée dans ce document.

Council Meeting

Cet ordre du jour ne contient que des éléments procéduraux générés par le logiciel eSCRIBE, sans aucun point, décision ou discussion visible. La réunion semble être programmée mais le texte fourni ne contient aucun contenu substantiel.

Indigenous Advisory Circle

Le texte fourni ne contient que des métadonnées administratives et des éléments d'interface logicielle. Aucun sujet de discussion, décision ou rapport spécifique n'est listé dans le document.

Council Meeting

L'ordre du jour de la réunion du Conseil du 3 novembre 2026 ne contient que des formalités procédurales, sans qu'aucune décision, discussion ou audience publique ne soit identifiée. Aucun rezonage, contrat, ordonnance ou montant financier n'apparaît dans le texte fourni.

Grenville OPP Detachment Board

La réunion du conseil du détachement de la OPP de Grenville est prévue pour le 5 novembre 2026. L'ordre du jour est actuellement d'ordre procédural et ne contient aucune décision spécifique ou aucun élément de discussion.

• Réunion prévue pour le 5 novembre 2026
• Ordre du jour procédural sans éléments répertoriés

Council Meeting

The North Grenville council meeting agenda for November 17, 2026 does not contain any listed items. No specific decisions or discussions are detailed in the agenda.

Council Meeting

The agenda for the North Grenville Council meeting on December 1, 2026 contains no listed items. It consists only of boilerplate headings and software credits. No decisions, proposals, or public hearings are identified.

Council Meeting

The North Grenville Council meeting scheduled for December 9, 2026 has no agenda items listed. The agenda appears to contain only placeholders and no substantive items.

Council Meeting

The agenda for the North Grenville Council meeting on 2026-12-22 contains no listed items or descriptions. It appears to be a procedural placeholder without specific proposals, contracts, or decisions.

Council Meeting

Cet ordre du jour du conseil contient uniquement un texte procédural standard sans éléments spécifiques à discuter ou à décider. L'ordre du jour semble être un modèle ou un espace réservé sans éléments actionnables listés.

Agriculture and Rural Affairs Advisory Committee

L'ordre du jour ne contient que du texte procédural standard. Aucun sujet de discussion spécifique, aucune décision ou audience publique n'est listé.

Special Council Meeting

This special council meeting includes a consent item to award a flooring tender for Bell Hall to Westboro Flooring for $992,863.97. Council will also consider a memorandum of understanding with the Kemptville Campus Education and Community Centre Board, redirect and increase funding for the North Grenville Historical Society, and hold a closed session to discuss several confidential matters including a land purchase and compensation review.

• Award flooring tender for Bell Hall to Westboro Flooring for $992,863.97
• Authorize Mayor and CAO to execute MOU with Kemptville Campus Education and Community Centre Board
• Redirect $10,000 and increase annual contribution to North Grenville Historical Society to $50,000
• Closed session items: Kemptville Campus MOU, land purchase, Ferguson Forest Centre and Tree Nursery, compensation review
• Notices of motion: Bell Hall sidewalk, bike racks and commemorative gift budget, Reuben Crescent, commuter service and high-speed rail study

Special Council Meeting

This special council meeting agenda for North Grenville, ON on August 10, 2026, consists entirely of procedural boilerplate and embedded content placeholders. No decisions, discussions, or specific agenda items are listed.

Special Council Meeting

The provided agenda contains only procedural boilerplate and software interface text. There are no specific decisions, proposals, or discussion items listed.

Special Council Meeting

The North Grenville Council is holding a special virtual meeting. The primary focus is a closed session to consider legal advice and the retention of external consultants regarding potential litigation.

• Closed session to discuss litigation and solicitor-client privileged advice
• Vote on Confirmation By-Law 98-26

Special Council Meeting

This special council meeting agenda contains only procedural boilerplate and no listed items for decision or discussion.

Indigenous Advisory Circle

Cet ordre du jour semble être entièrement constitué de formules types procédurales sans éléments spécifiques listés. Aucune décision ou discussion n'est identifiée.

Council Meeting

Le document fourni ne contient que du texte procédural relatif à l'interface du logiciel et ne liste aucun point de discussion spécifique pour la réunion du conseil de North Grenville du 15 juillet 2026.

Health, Wellness, Fitness and Active Transportation

Cet ordre du jour de réunion ne contient que des éléments procéduraux standards et aucun élément spécifique à discuter ou décider.

Special Council Meeting

Le conseil se réunira pour une session extraordinaire comprenant une réunion à huis clos afin de discuter de questions relatives au personnel et à la formation. La session publique comprend l'adoption d'un règlement de confirmation.

• Discussion en séance à huis clos sur le Mental Health Initiatives Fund
• Discussion en séance à huis clos sur la révision de la rémunération (Compensation Review)
• Discussion en séance à huis clos sur la formation
• Règlement de confirmation 89-26

Grenville OPP Detachment Board

Le conseil du détachement de l'OPP de North Grenville examinera des projets de politiques en matière de voyages, de dépenses et de rémunération, ainsi que des lettres de soutien pour les mesures de modération de la circulation. La réunion comprendra également l'adoption des procès-verbaux de la réunion précédente et un rapport sur le bilan de l'année 2025.

• Examen du projet de politique de voyages et de dépenses du conseil du détachement
• Examen du projet de politique de rémunération du conseil du détachement
• Examen du projet de règlement administratif sur les procédures du conseil du détachement
• Lettres de soutien pour la modération de la circulation et la réduction de la vitesse
• Adoption des procès-verbaux du conseil du détachement de l'OPP du 7 mai 2026

Equity, Diversity, and Inclusion Advisory Committee

Le Comité consultatif sur l'équité, la diversité et l'inclusion examinera les progrès de la stratégie EDI et adoptera le procès-verbal de la réunion précédente. L'ordre du jour comprend un rapport sur les discussions avec les jeunes et la correspondance générale.

• Adoption du procès-verbal de la réunion du 11 juin 2026
• Rapport sur les progrès de la stratégie EDI pour juillet 2026
• Rapport sur les discussions avec les jeunes
• Examen de la correspondance générale
• Ajournement au 10 septembre 2026

Agriculture and Rural Affairs Advisory Committee

Le Agriculture and Rural Affairs Advisory Committee discutera d'un projet de Rural Community Improvement Plan (CIP) pour North Grenville, un outil pour soutenir le développement économique rural. Il examinera également les commentaires sur la proposition et adoptera le procès-verbal de la réunion précédente.

• Examen du projet de proposition de Rural CIP
• Examen des commentaires sur le CIP
• Adoption du procès-verbal de la réunion du 8 avril 2026

Special Council Meeting

Le Conseil de North Grenville tiendra une séance à huis clos pour examiner des secrets commerciaux ou des informations financières liés au Ferguson Forest Centre. Par la suite, le conseil se réunira de nouveau en séance publique pour lire et adopter le règlement de confirmation 88-26. La réunion comprend également des points de routine tels que l'ouverture de la séance, la reconnaissance du territoire et l'adoption de l'ordre du jour.

• Séance à huis clos pour examiner des secrets commerciaux ou des informations financières concernant le Ferguson Forest Centre
• Lecture et adoption finale du règlement de confirmation 88-26 en séance publique du conseil
• Reconnaissance du territoire Anishnabek
• Adoption de l'ordre du jour tel que présenté
• Commentaires du public pendant la séance à huis clos

Council Meeting

Le Conseil attribue des appels d'offres pour le projet Bell Hall : des contrats de cloisons sèches, de plomberie/CVC et d'électricité totalisant plus de 7,4 millions de dollars. Il attribue également un contrat de 2,13 millions de dollars pour l'administration de la phase B de l'usine de contrôle de la pollution de l'eau, adopte de nouveaux règlements de licence et de plein air, et approuve un plan d'amélioration de la communauté touristique.

• Attribution de 2 130 400 $ pour l'administration du contrat de la phase B de l'usine de contrôle de la pollution de l'eau à J.L. Richards
• Attribution des appels d'offres de Bell Hall : Accurate Drywall (1 888 630 $), Oscar Ladoucer Mechanical (3 100 000 $) et DCore Electric (2 428 870 $)
• Mise en vigueur de nouveaux règlements : commerçants itinérants, véhicules de rafraîchissement, vente de porte à porte, feux de plein air
• Adoption du plan d'amélioration de la communauté touristique (règlements 85-26 et 86-26)
• Autorisation de 43 000 $ pour l'amélioration des communications durant les travaux de la County Road 43

Community and Economic Development Advisory Committee

Le Comité consultatif sur le développement communautaire et économique entendra des députations sur un programme pilote d'énergie propre, un concours d'entreprises (Leeds Grenville's Greatest Entrepreneur et le programme de subventions CED), le tourisme cycliste et le North Grenville Curling Club. Le comité recevra également des rapports de la conférence FCM, des mises à jour du plan de travail et des mises à jour des groupes de travail. Une séance à huis clos est prévue pour discuter du prix Bill Thake Economic Development Award.

• Présentation du programme pilote d'énergie propre par Community Futures Grenville
• Présentation de Leeds Grenville's Greatest Entrepreneur et du programme de subventions CED
• Présentation sur le tourisme cycliste par la conseillère O'Sullivan
• Présentation du North Grenville Curling Club
• Réunion à huis clos pour le prix Bill Thake Economic Development Award

Housing Advisory Committee

L'ordre du jour fourni ne contient que des éléments procéduraux génériques et du texte d'interface logicielle. Aucun point de discussion, décision ou rapport spécifique n'est inscrit pour cette réunion.

Council Meeting

Le Conseil décidera d'une proposition de maison témoin d'unité résidentielle accessoire (URA) sur le campus de Kemptville, y compris un contrat de source unique avec CABN. Les autres décisions incluent l'attribution d'un contrat de mise à niveau de la station de pompage des eaux usées d'un montant de 101 000 $, l'allocation de 8 700 $ provenant du Fonds pour l'équité, la diversité et l'inclusion, et la prolongation d'un règlement de contrôle temporaire pour les terrains desservis par les services municipaux.

• Attribution du contrat NG26-23 : 101 000 $ à Black and McDonald pour les mises à niveau de la station de pompage des eaux usées d'Equinelle
• Approbation des allocations du Fonds pour l'équité, la diversité et l'inclusion : Rainbow Nights (2 700 $), Atelier sur l'autonomisation des femmes (3 000 $), Jeu de société sur l'équité, la diversité et l'inclusion (3 000 $)
• Proposition de construction d'une unité résidentielle accessoire sur le campus de Kemptville avec un contrat de source unique avec CABN
• Prolongation du règlement de contrôle temporaire 49-25 pour une année supplémentaire sur les terrains desservis par les services municipaux
• Approbation de la politique du Fonds de parrainage pour les parcs, les loisirs et la culture

Environmental Action Advisory Committee

Le Comité consultatif d'action environnementale discutera d'un rapport sur la perte de couvert forestier à Kemptville. Les membres entendront également des mises à jour sur les soins des arbres, la formation en gestion des actifs arboricoles et la sécurité de l'eau. L'ordre du jour comprend l'adoption du procès-verbal de la réunion précédente et l'ajournement au 24 août 2026.

• Rapport sur la perte de couvert forestier à Kemptville
• Mise à jour sur les soins des arbres du directeur T. Torch
• Mise à jour sur la formation en gestion des actifs arboricoles
• Mise à jour sur la sécurité de l'eau du membre P. Friedrichs

Indigenous Advisory Circle

Le Cercle consultatif autochtone discutera d'un projet de document de vision et d'un Cadre de réconciliation. Ils examineront également un Plan d'amélioration communautaire du tourisme présenté par le directeur de l'urbanisme. Les plans pour la Journée des peuples autochtones (21 juin) et d'autres événements sont à l'ordre du jour. Des mises à jour sur Mino-jichaag Mtigwaaki et un projet de canoë sont également prévues.

• Présentation : Plan d'amélioration communautaire du tourisme par Amy Martin
• Document de vision et projet de Cadre de réconciliation (2024)
• Plan d'événement pour la Journée des peuples autochtones du 21 juin
• Mise à jour sur Mino-jichaag Mtigwaaki
• Mise à jour sur le canoë

Special Council Meeting

Le Conseil examinera l'adoption du plan de gestion des actifs 2025 et l'approbation des mises à jour des frais d'utilisation municipaux sur la base d'un rapport d'économiste. La réunion comprend également une séance à huis clos pour discuter du recrutement de cadres supérieurs.

• Approbation des frais d'utilisation municipaux mis à jour pour les services des Travaux publics, de l'Urbanisme, des Règlements municipaux, du CAO/Finance, des Incendies/Urgences et du Cimetière
• Adoption du plan de gestion des actifs 2025 (FIN-2026-005)
• Séance à huis clos concernant l'appel d'offres pour le recrutement de cadres supérieurs
• Adoption du règlement de confirmation 77-26

Agriculture and Rural Affairs Advisory Committee

Le Comité consultatif de l'agriculture et des affaires rurales se réunira pour adopter les procès-verbaux précédents et recevoir un rapport du gestionnaire des drains et des déchets sur les drains municipaux. Aucune députation ou correspondance n'est prévue. La réunion est en grande partie procédurale.

• Rapport sur les drains municipaux par le gestionnaire des drains et des déchets Brandon Shipman

Arts, Culture, and Heritage Advisory Committee

Le Arts, Culture, and Heritage Advisory Committee discutera d'une modification du règlement de zonage pour le 1486 O'Neill Road, examinera les allocations de financement pour le Fonds de développement des arts et de la culture, et entendra une députation sur le Projet de murale Connect Youth. Ils adopteront également le procès-verbal de la réunion précédente et recevront une mise à jour du Community Arts Council.

• Modification du règlement de zonage (ZBA-05-26) au 1486 O'Neill Road avec rapports d'impact archéologique et patrimonial
• Fonds de développement des arts et de la culture 2026 – allocations de financement (PRC-2026-013)
• Députation : Projet de murale Connect Youth par Dan MacKinnon
• Mise à jour du Community Arts Council par les membres
• Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 mai 2026

Special Council Meeting

Cette réunion spéciale du conseil est en grande partie procédurale, sans réunions publiques ni rapports. L'action principale consiste à passer en séance à huis clos pour discuter de plusieurs éléments confidentiels, notamment une proposition de vente de terrains, un contrat de front-end, le Ferguson Forest Centre, des litiges potentiels et le recrutement d'un cabinet de recrutement de cadres supérieurs.

• Point en séance à huis clos G.1 : Acquisition ou disposition proposée ou imminente de terrains (Vente de terrains)
• Point en séance à huis clos G.2 : Contrat de front-end (privilège avocat-client)
• Point en séance à huis clos G.3 : Ferguson Forest Centre et contrat de front-end (secret commercial/informations financières)
• Point en séance à huis clos G.4 : Litige ou litige potentiel affectant la municipalité
• Point en séance à huis clos G.5 : Questions personnelles concernant l'appel d'offres pour un cabinet de recrutement de cadres supérieurs

Mayor's Task Force on Clean Technology

La Mayor's Task Force on Clean Technology entendra des députations de la part d'Agrivoltaics et de Green Economy Canada sur une initiative de leadership en matière d'entreprises vertes. Ils examineront également un rapport final sur les technologies propres et recevront une mise à jour du sous-comité du Sustainable Business Summit.

• Députation de Patrick Gossage sur l'agrivoltaïque
• Députation de Green Economy Canada sur la North Grenville Green Business Leadership Initiative
• Rapport final sur les technologies propres (Cleantech_Final_Report_06.02.2026)
• Mise à jour du sous-comité du Sustainable Business Summit

Equity, Diversity, and Inclusion Advisory Committee

Le Equity, Diversity, and Inclusion Advisory Committee se réunit pour évaluer les candidatures au Fonds EDI 2026. Le comité examinera également un rapport d'avancement sur la stratégie EDI de la municipalité.

• Examen des candidatures au Fonds EDI 2026 et notation du comité
• Rapport d'avancement de la stratégie Equity, Diversity, and Inclusion (EDI) - Juin 2026

Committee of Adjustment

Le Committee of Adjustment se réunit pour décider de trois demandes de dérogation mineure. L'organe examinera des demandes concernant les limites d'entrées de garage, les hauteurs de mâts d'éclairage et les reculs de propriété.

• 350 and 360 Colonnade Drive : Demande de trois entrées de garage et de mâts d'éclairage de 6,8 m
• 1661 River Road : Demande de réduire le recul de la ligne des hautes eaux de 30 m à 16,2 m / 18 m
• 535 Swinley Crescent : Demande de réduire le recul de la cour extérieure de 6 m à 2 m pour une structure accessoire

Council Meeting

Le conseil examinera une modification de zonage pour le 395 Townline Road et tiendra des réunions publiques concernant les nouveaux plans d'amélioration communautaire pour le tourisme et le logement abordable. Il examinera également la taxe de la zone d'amélioration des affaires 2026 pour Old Town Kemptville.

• Rezonage du 395 Townline Road de Rural à Rural Industriel/Commercial
• Réunion publique pour le plan d'amélioration communautaire du tourisme
• Réunion publique pour le plan d'amélioration communautaire du logement abordable
• Taxe BIA 2026 Old Town Kemptville (taux : 0.00427212)

Health, Wellness, Fitness and Active Transportation

Le comité consultatif sur la santé, le bien-être, la condition physique et le transport actif examinera les mises à jour sur le cyclotourisme et la North Grenville-Osgoode Rail Trail, et adoptera le procès-verbal de la réunion précédente.

• Examiner la mise à jour sur le cyclotourisme
• Examiner le rapport final de la North Grenville-Osgoode Rail Trail
• Adopter le procès-verbal de la réunion du 12 mai 2026
• Présentation de la mise à jour du groupe de travail sur le cyclisme
• Rapport sur les pistes régionales et les traversées de l'autoroute 416