Longueuil, QC

Conseil de la Ville de Longueuil Séance ordinaire du 7 juillet 2026 Projet d'ordre du jour Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2026, à 16 h, dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Longueuil , 4250, chemin de la Savane, Longueuil. PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260707-1.1 Ouverture de la séance CO-260707-1.2 Adoption de l'ordre du jour CO-260707-1.3 Première période de questions du public CO-260707-1.4 Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 16 juin 2026 CO-260707-1.5 Dépôt du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil d’agglomération tenue le 18 juin 2026 2. ADMINISTRATION ET ORGANISATION CO-260707-2.1 Dépôt de procès-verbaux de réunions de la Commission des affaires réglementaires et politiques locales CO-260707-2.2 Dépôt du procès-verbal de la réunion du Conseil local du patrimoine tenue le 21 mai 2026 (SD-2026-0984) CO-260707-2.3 Dépôt d'un rapport de l'Office de participation publique de Longueuil (SD-2026-1171) CO-260707-2.4 Dépôt du rapport annuel 2025 du Bureau du protecteur du citoyen (SD-2026-0954) CO-260707-2.5 Dépôt du rapport annuel 2025 de l'Office de participation publique de Longueuil (SD-2026-1172) CO-260707-2.6 Dépôt du rapport annuel 2025 sur l'application du Règlement CO-2020-1090 sur la gestion contractuelle (SD-2026-1125) CO-260707-2.7 Dépôt de correspondances reçues (SD-2026-117 [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Conseil de la Ville de Longueuil Séance extraordinaire du 7 juillet 2026 Projet d'ordre du jour Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2026, à 15 h 45, dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane, Longueuil. 1. OUVERTURE COX-260707-1.1 Ouverture de la séance COX-260707-1.2 Adoption de l'ordre du jour COX-260707-1.3 Période de questions du public 2. ADMINISTRATION ET ORGANISATION 3. COMMUNICATIONS 4. FINANCES COX-260707-4.1 Adoption de la partie du programme d ’immobilisations de la Ville visant ses compétences locales pour les exercices financiers 2027, 2028 et 2029 (SD-2026-1122) 5. RESSOURCES HUMAINES 6. BIENS MATÉRIELS ET SERVICES 7. BIENS IMMOBILIERS 8. RÈGLEMENTATION ET AFFAIRES JURIDIQUES 9. CIRCULATION ET TRANSPORT 10. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME 11. AFFAIRES DIVERSES 12. ORIENTATIONS POUR LE CONSEIL D'AGGLOMÉRATION Projet d'ordre du jour – Séance extraordinaire du conseil de la Ville de Longueuil – 7 juillet 2026 page 2 13. CLÔTURE COX-260707-13.1 Période d'interventions des membres du conseil COX-260707-13.2 Levée de la séance Longueuil, le 26 juin 2026. L'assistante-greffière, Carole Leroux

Conseil de la Ville de Longueuil Séance ordinaire du 16 juin 2026 Projet d'ordre du jour Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 16 juin 2026, à 16 h, dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane, Longueuil. PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260616-1.1 Ouverture de la séance CO-260616-1.2 Adoption de l'ordre du jour CO-260616-1.3 Première période de questions du public CO-260616-1.4 Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 26 mai 2026 CO-260616-1.5 Dépôt du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil d’agglomération tenue le 28 mai 2026 2. ADMINISTRATION ET ORGANISATION CO-260616-2.1 Dépôt d'un procès -verbal de la réunion de la Commission des affaires réglementaires et politiques locales CO-260616-2.2 Dépôt de correspondances reçues (SD-2026-0945) CO-260616-2.3 Numéro non utilisé CO-260616-2.4 Dépôt du rapport de la greffière concernant des déclarations de participation à une formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale (SD-2026-0689) CO-260616-2.5 Dépôt du procès-verbal d'une réunion du Conseil local du patrimoine (SD-2026-0730) CO-260616-2.6 Dépôt d'un rapport sur l'exercice du pouvoir prévu à l'article 93 de la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d'habitation (SD-2026-0991) CO-260616-2.7 Adoption de la Directive relative à l’utilisation d’une [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil tenue le 16 juin 2026, à 16 h, dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous la présidence de Sophie Paquette. Présences : Marc-Antoine Azouz Frédéric Barbeau Lysa Belaicha Reine Bombo-Allara Lyette Bouchard Alvaro Cueto Nathalie Delisle Marie-Michèle Drolet Nicola Grenon Sylvain Joly Sylvain Lambert Sylvain Larocque Carl Lévesque Chrep Lok Affine Lwalalika (à compter de 19 h) Sophie Paquette Florent Sabourin-Lefebvre Jonathan Tabarah Présences par l’intermédiaire d’un moyen électronique de communication, en conformité avec l’article 332.1 de la Loi sur les Cités et Villes : Catherine Fournier, mairesse Autres présences : Sophie Deslauriers, directrice du greffe et greffière Gaby Jodoin, directeur général Carole Leroux, chef du Service du greffe et assistante-greffière Marilyne Tremblay, chef du Service du greffe et assistante-greffière ___________________________________________________________ PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260616-1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE La présidente constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. CO-260616-1.2 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Il est proposé d’adopter l’ordre du jour tel que soumis. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ Procès-verbal – Séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil – 16 juin 2026 page 153 CO-260616-1.3 PRE [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Conseil de la Ville de Longueuil Séance ordinaire du 26 mai 2026 Projet d'ordre du jour Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 26 mai 2026, à 16 h, dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane, Longueuil. PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260526-1.1 Ouverture de la séance CO-260526-1.2 Adoption de l'ordre du jour CO-260526-1.3 Première période de questions du public CO-260526-1.4 Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 28 avril 2026 CO-260526-1.5 Dépôt du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil d’agglomération tenue le 30 avril 2026 2. ADMINISTRATION ET ORGANISATION CO-260526-2.1 Dépôt de procès-verbaux de réunions de la Commission des affaires réglementaires et politiques locales CO-260526-2.2 Dépôt du procès-verbal de la réunion du Conseil local du patrimoine tenue le 26 mars 2026 (SD-2026-0636) CO-260526-2.3 Nomination d'un membre au Conseil local du patrimoine (SD-2026-0741) CO-260526-2.4 Nomination de commissaires ad hoc de l’Office de participation publique de Longueuil (SD-2026-0743) 3. COMMUNICATIONS 4. FINANCES CO-260526-4.1 Autorisation d'un emprunt au fonds de roulement afin de prévoir les crédits requis pour l'achat d'un camion fourgon avec aménagement et équipements (SD-2026-0601) Projet d'ordre du jour – Séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil – 26 m [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil tenue le 26 mai 2026, à 16 h 05, dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Longueuil, 4250 , chemin de la Savane, Longueuil, sous la présidence de Sophie Paquette. Présences : Marc-Antoine Azouz Frédéric Barbeau Lysa Belaicha Reine Bombo-Allara Lyette Bouchard Alvaro Cueto Nathalie Delisle Marie-Michèle Drolet Nicola Grenon Sylvain Joly Sylvain Lambert Sylvain Larocque Carl Lévesque Chrep Lok Affine Lwalalika Sophie Paquette Florent Sabourin-Lefebvre Jonathan Tabarah Présences par l’intermédiaire d’un moyen électronique de communication, en conformité avec l’article 332.1 de la Loi sur les Cités et Villes : Catherine Fournier, mairesse Autres présences : Sophie Deslauriers, directrice du greffe et greffière Gaby Jodoin, directeur général Carole Leroux, chef du Service du greffe et assistante-greffière ___________________________________________________________ PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260526-1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE Affine Lwalalika ayant informé la greffière de sa démission de sa fonction de présidente du conseil, la greffière constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. CO-260526-1.2 DÉSIGNATION DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL Il est proposé par Affine Lwalalika, appuyé e par Nathalie Delisle, de désigner Sophie Paquette, présidente du conseil. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ Suspension de la séance [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Conseil de la Ville de Longueuil Séance ordinaire du 28 avril 2026 Projet d'ordre du jour Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 28 avril 2026, à 16 h, dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane, Longueuil. PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260428-1.1 Ouverture de la séance CO-260428-1.2 Adoption de l'ordre du jour CO-260428-1.3 Première période de questions du public CO-260428-1.4 Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 17 mars 2026 CO-260428-1.5 Dépôt du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil d’agglomération tenue le 19 mars 2026 2. ADMINISTRATION ET ORGANISATION CO-260428-2.1 Dépôt de procès-verbaux de réunions de la Commission des affaires réglementaires et politiques locales CO-260428-2.2 Dépôt du procès-verbal de la réunion du Conseil local du patrimoine tenue le 19 février 2026 (SD-2026-0328) CO-260428-2.3 Dépôt de la correspondances reçue (SD-2026-0446) CO-260428-2.4 Mandat à l'Office de participation publique de Longueuil quant à la réalisation d'une démarche de participation publique en lien avec la carte Accès Longueuil pour les non-résidents (SD-2026-0411) CO-260428-2.5 Dépôt de la liste des remboursements autorisés par la municipalité pour les dépenses de recherche et soutien des conseillers pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2025 (SD-2026-0629) 3. C [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil tenue le 28 avril 2026, à 16 h 02, dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Longueuil, 4250 , chemin de la Savane, Longueuil, sous la présidence d'Affine Lwalalika. Présences : Marc-Antoine Azouz Frédéric Barbeau Lysa Belaicha Lyette Bouchard Alvaro Cueto Nathalie Delisle Marie-Michèle Drolet Nicola Grenon Sylvain Joly Sylvain Lambert Sylvain Larocque Carl Lévesque Chrep Lok Affine Lwalalika Sophie Paquette Florent Sabourin-Lefebvre Jonathan Tabarah Présences par l’intermédiaire d’un moyen électronique de communication, en conformité avec l’article 332.1 de la Loi sur les Cités et Villes : Catherine Fournier, mairesse Reine Bombo-Allara Autres présences : Sophie Deslauriers, directrice du greffe et greffière Gaby Jodoin, directeur général Carole Leroux, chef du Service du greffe et assistante-greffière ___________________________________________________________ PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260428-1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE La présidente constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. CO-260428-1.2 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Il est proposé par Jonathan Tabarah, appuyé par Florent Sabourin - Lefebvre, d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : - CO-260428-8.35 intitulé Avis de motion d'un règlement modifiant le Règlement CO-2025-1311 établissant un contrôle provisoire de certaines interven [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Conseil de la Ville de Longueuil Séance ordinaire du 17 mars 2026 Projet d’ordre du jour Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 17 mars 2026, à 16 h, dans la salle du conseil de l ’hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane, Longueuil. PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260317-1.1 Ouverture de la séance CO-260317-1.2 Adoption de l’ordre du jour CO-260317-1.3 Première période de questions du public CO-260317-1.4 Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 17 février 2026 CO-260317-1.5 Dépôt du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil d’agglomération tenue le 19 février 2026 2. ADMINISTRATION ET ORGANISATION CO-260317-2.1 Dépôt de procès-verbaux de réunions de la Commission des affaires réglementaires et politiques locales CO-260317-2.2 Dépôt du procès-verbal d’une réunion du Conseil local du patrimoine (SD-2026-0176) CO-260317-2.3 Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2025 (SD-2026-0228) 3. COMMUNICATIONS CO-260317-3.1 Appui à la candidature de la Ville de Montréal pour accueillir la Banque de la défense, de la sécurité et de la résilience (DSRB) (SD-2026-0369) 4. FINANCES CO-260317-4.1 Autorisation de virements budgétaires (SD-2026-0252) Projet d'ordre du jour – Séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil – 17 mars 2026 page 2 [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil tenue le 17 mars 2026, à 16 h 05, dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Longueuil, 4250 , chemin de la Savane, Longueuil, sous la présidence d'Affine Lwalalika. Présences : Catherine Fournier, mairesse Marc-Antoine Azouz Frédéric Barbeau Lysa Belaicha Reine Bombo-Allara Lyette Bouchard Alvaro Cueto Marie-Michèle Drolet Nicola Grenon Sylvain Joly Sylvain Lambert Sylvain Larocque Carl Lévesque Chrep Lok Affine Lwalalika Sophie Paquette Florent Sabourin-Lefebvre Jonathan Tabarah Présences par l’intermédiaire d’un moyen électronique de communication, en conformité avec l’article 332.1 de la Loi sur les Cités et Villes : Nathalie Delisle Autres présences : Sophie Deslauriers, directrice du greffe et greffière Gaby Jodoin, directeur général Carole Leroux, chef du Service du greffe et assistante-greffière ___________________________________________________________ PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260317-1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE La présidente constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. CO-260317-1.2 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Il est proposé par Lysa Belaicha, appuyée par Sylvain Joly, d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : - CO-260317-2.4 intitulé Modification du document intitulé Comité de toponymie et règles de désignation des noms de lieux de la Ville de Longueuil; Procès-verb [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Conseil de la Ville de Longueuil Séance ordinaire du 17 février 2026 Projet d’ordre du jour Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 17 février 2026, à 16 h, dans la salle du conseil de l ’hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane, Longueuil. PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260217-1.1 Ouverture de la séance CO-260217-1.2 Adoption de l’ordre du jour CO-260217-1.3 Première période de questions du public CO-260217-1.4 Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 20 janvier 2026 CO-260217-1.5 Dépôt du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil d’agglomération tenue le 22 janvier 2026 2. ADMINISTRATION ET ORGANISATION CO-260217-2.1 Désignation de célébrants compétents à célébrer des mariages civils ou des unions civiles (SD-2026-0096) CO-260217-2.2 Désignation à la vice -présidence du conseil local du patrimoine (SD-2025-2411) CO-260217-2.3 Dépôt du procès-verbal d’une réunion du Conseil local du patrimoine (SD-2025-2475) CO-260217-2.4 Dépôt du rapport annuel 2024 de la gestion de l ’eau potable (SD-2025-2372) CO-260217-2.5 Dépôt d’un rapport de l’Office de participation publique de Longueuil (SD-2026-0124) CO-260217-2.6 Dépôt de correspondances reçues (SD-2026-0172) CO-260217-2.7 Appui à la candidature de Sophie Paquette au poste de représentante au conseil d’administration de l’organisme Espace MUNI Projet d'ordr [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil tenue le 17 février 2026, à 16 h, dans la salle du conseil de l ’hôtel de ville de Longueuil, 4250 , chemin de la Savane, Longueuil, sous la présidence d’Affine Lwalalika. Présences : Catherine Fournier, mairesse Marc-Antoine Azouz Frédéric Barbeau Lysa Belaicha Reine Bombo-Allara Lyette Bouchard Alvaro Cueto Nathalie Delisle Marie-Michèle Drolet Nicola Grenon Sylvain Joly Sylvain Lambert Sylvain Larocque Carl Lévesque Chrep Lok Affine Lwalalika Sophie Paquette Florent Sabourin-Lefebvre Jonathan Tabarah Autres présences : Sophie Deslauriers, directrice du greffe et greffière Gaby Jodoin, directeur général Carole Leroux, chef du Service du greffe et assistante-greffière ___________________________________________________________ PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260217-1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE La présidente constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. CO-260217-1.2 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR Il est proposé d’adopter l’ordre du jour tel que soumis. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CO-260217-1.3 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC Une première période est tenue au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions qui portent sur les propositions à Procès-verbal – Séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil – 17 février 2026 page 32 l’ordre du jour. Durant cette période, le Greffe [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Conseil de la Ville de Longueuil Séance ordinaire du 20 janvier 2026 Projet d’ordre du jour Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 20 janvier 2026, à 16 h, dans la salle du conseil de l ’hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane, Longueuil. PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260120-1.1 Ouverture de la séance CO-260120-1.2 Adoption de l’ordre du jour CO-260120-1.3 Première période de questions du public CO-260120-1.4 Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 9 décembre 2025 et de ses séances extraordinaires tenues le 15 décembre 2025. CO-260120-1.5 Dépôt du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil d’agglomération tenue le 11 décembre 2025 et de sa séance extraordinaire tenue le 15 décembre 2025 2. ADMINISTRATION ET ORGANISATION CO-260120-2.1 Approbation des membres du conseil d ’administration du Conseil des arts de Longueuil (SD-2025-2321) CO-260120-2.2 Autorisation d ’adhérer à l ’Union des municipalités du Québec (SD-2025-2030) CO-260120-2.3 Désignation des membres du Conseil des aînés (SD-2025-2430) 3. COMMUNICATIONS CO-260120-3.1 Hommage au jour du drapeau 4. FINANCES CO-260120-4.1 Dépôt de demandes de remboursement de dépenses de recherche et de soutien des conseillers Projet d'ordre du jour – Séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil – 20 janvier 2026 page 2 CO-260120-4.2 Approbation du [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil tenue le 20 janvier 2026, à 16 h 02, dans la salle du conseil de l ’hôtel de ville de Longueuil, 4250 , chemin de la Savane, Longueuil, sous la présidence d’Affine Lwalalika. Présences : Catherine Fournier, mairesse Marc-Antoine Azouz Frédéric Barbeau Reine Bombo-Allara Lyette Bouchard Alvaro Cueto Nathalie Delisle Marie-Michèle Drolet Nicola Grenon Sylvain Joly Sylvain Lambert Sylvain Larocque Carl Lévesque Chrep Lok Affine Lwalalika Sophie Paquette Florent Sabourin-Lefebvre Jonathan Tabarah Absence : Lysa Belaicha Autres présences : Sophie Deslauriers, directrice du greffe et greffière Gaby Jodoin, directeur général Carole Leroux, chef du Service du greffe et assistante-greffière ___________________________________________________________ PREMIÈRE PARTIE 1. OUVERTURE CO-260120-1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE La présidente constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. CO-260120-1.2 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR Il est proposé d’adopter l’ordre du jour tel que soumis. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CO-260120-1.3 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC Une première période est tenue au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions qui portent sur les propositions à Procès-verbal – Séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil – 20 janvier 2026 page 1 l’ordre du jour. Durant cette pério [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]