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Québec, QC

Recent Québec public meeting topics include planning & zoning, resolutions & ordinances.

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Recent meetings

Fri Jul 10, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 10 juillet 2026 à 8 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absent: M. le maire Bruno Marchand, président         Madame la conseillère Marie-Pierre Boucher préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin, Marie-Pierre Boucher, Mélissa Coulombe-Leduc, Catherine Vallières–Roland et Marianne White ainsi que messieurs les conseillers Clément Bourdeau, Eric Courtemanche Baril, Maxime Elmaleh et Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0995 Participation de mesdames Catherine Chénier, Alexandra Harvey-Devault et Catherine Labonté à une mission à Bordeaux, en France, du [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Thu Jul 9, 2026

Instance CA1

✓ Decided: Council approves parking rules for rue des Embarcations and abandons zoning projects

The district council approved parking ordinances for rue des Embarcations and ratified an executive committee's intent to remove tourist accommodation zoning from a specific zone. The body also formally abandoned two regulatory modification processes for properties on Boulevard Champlain. The meeting also included the approval of previous meeting minutes and the adoption of the agenda.

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou, tenue le jeudi 9 juillet 2026 à 17 h 30, Salle du conseil d'arrondissement (402), 500, rue du Pont.     Sont présents: Madame Elainie Lepage, conseillère du district électoral de Saint-Roch-Saint-Sauveur et présidente de l'arrondissement Madame Mélissa Coulombe-Leduc, conseillère du district électoral du Cap-aux-Diamants Madame Catherine Vallières-Roland, conseillère du district électoral de Montcalm-Saint-Sacrement Monsieur Raymond Poirier, conseiller du district électoral de Limoilou Madame Marylou Boulianne, conseillère du district électoral de Maizeret-Lairet     Sont également présentes: Madame Amélie Des Rochers, directrice en soutien aux arrondissements Madame Cindy Rousseau, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA1-2026-0138 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, appuyée par monsieur le conseiller Raymond Poirier, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA1-2026-0139 Approbation du procès-verbal du 22 juin 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Mélissa Coulombe-Leduc, appuyée par madame la conseillère Marylou Boulianne, il est réso [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Jul 8, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 8 juillet 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier         Monsieur le maire Bruno Marchand préside a séance. Messieurs les conseillers Clément Bourdeau et Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Ils peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit.   CE-2026-0960 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Fermeture de règlements d'emprunt, réduction des pouvoirs de dépenser et annulation des soldes résiduaires de pouvoir d'emprunt - Règlements d'emprunt de compétence d'agglomération - FN2026-026  (Ra-2741)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de proposer au conseil d'agglomération de prendre l'orientation suivante : d [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Jul 8, 2026

Conseil d'agglomération

Minutes
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CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 8 juillet 2026 à 13 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. Jean-Luc Lavoie, conseiller de la Ville de Québec, président d'assemblée M. Gaétan Pageau, maire de la Ville de L'Ancienne-Lorette, vice-président d'assemblée Mme Marie-Pierre Boucher, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Deschamps, conseillère de la Ville de Québec (partie de séance) M. Gabriel Dusablon, conseiller de la Ville de Québec Mme Elainie Lepage, conseillère de la Ville de Québec Mme Elisa Verreault, conseillère de la Ville de Québec M. Richard Levesque, conseiller de la Ville de Saint-Augustin- de-Desmaures, en remplacement du maire Sylvain Juneau   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec M. Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures       Ouverture de la séance     À 13 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.       CA-2026-0352 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Elainie Lepage, appuyée par madame la conseillère Elisa Verreault, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité     1988 juillet 2026 CONSEIL D'AGGLOM [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Jul 7, 2026

Conseil de la ville

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SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 7 juillet 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la conseillère Elisa Verreault, première vice-présidente Monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, deuxième vice-président Monsieur le maire Bruno Marchand (partie de séance) Mesdames les conseillères et messieurs les conseillers :   Marie-Josée Asselin Marie-Pierre Boucher Marylou Boulianne Clément Bourdeau Mélissa Coulombe-Leduc Éric Courtemanche Baril Catherine Deschamps Maxime Elmaleh Yannick Fauteux Stéphane Lachance Claude Lavoie Jean-Luc Lavoie Elainie Lepage Raymond Poirier Marc Roussin Mélanie Sauvé Catherine Vallières-Roland Marianne White  Sont également présents: Monsieur Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier Me Myriam Pellerin, assistante-greffière        Ouverture de la séance     À 14 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.  CV-2026-0548 Adoption de l'ordre du jour     Monsieur le greffier indique qu'un ordre du jour supplémentaire a été rédigé et transmis à tous les membres du conseil avant la séance. Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, 3147 juillet 2026  SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 7 juill [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Jul 6, 2026

Instance CA4

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Charlesbourg, tenue le lundi 6 juillet 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil d'arrondissement, 160, 76e Rue Est, rez-de-chaussée, Québec.     Sont présents: Monsieur Claude Lavoie, conseiller du district électoral de Saint-Rodrigue et président de l'arrondissement Madame Marie-Pierre Boucher, conseillère du district électoral de Louis-XIV Monsieur Raphaël Lebailly, conseiller du district électoral des Monts     Sont également présentes: Madame Amélie Des Rochers, directrice en soutien aux activités d'arrondissement Mme Zoé Angelopoulos, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA4-2026-0066 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal           CA4-2026-0067 Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 juin 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 23 juin 2026, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Jul 6, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le lundi 6 juillet 2026 à 8 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marianne White         Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin, Marie-Pierre Boucher, Mélissa Coulombe-Leduc et Catherine Vallières-Roland ainsi que messieurs les conseillers Clément Bourdeau, Éric Coutemanche Baril et Maxime Elmaleh participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0958 Entente entre la Ville de Québec et GAG Développement inc. relativement à la location d'heures de glace et à l'utilisation des [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Jul 6, 2026

Instance CA2

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement des Rivières, tenue le lundi 6 juillet 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot.     Sont présents: Monsieur Clément Bourdeau, conseiller du district électoral de Vanier-Duberger Madame Catherine Deschamps, conseillère du district électoral Les Saules - Les Méandres et présidente de l'arrondissement Monsieur Maxime Elmaleh, conseiller du district électoral de Neufchâtel-Lebourgneuf     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice de l'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA2-2026-0124 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, appuyée par monsieur le conseiller Clément Bourdeau, il est résolu d'adopter l'ordre du jour tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA2-2026-0125 Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 juin 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Clément Bourdeau, appuyée par monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, il est résolu d'adopter le procès- verbal de la séance ordinaire du 23 juin 2026, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Communications [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Jul 6, 2026

Instance CA3

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy - Sillery - Cap-Rouge, tenue le lundi 6 juillet 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d'arrondissement, situé au 1130, route de l'Église, Québec.     Sont présents: Monsieur Jean-Luc Lavoie, conseiller du district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy et président de l'arrondissement Madame Marianne White, conseillère du district électoral de Saint-Louis-Sillery Monsieur Gabriel Dusablon, conseiller du district électoral du Plateau Monsieur Yannick Fauteux, conseiller du district électoral de Cap-Rouge-Laurentien     Sont également présentes: Madame Noémie Valsan-Bélanger, directrice en soutien aux activités d'arrondissement Me Marie-Andrée Bougie, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA3-2026-0104 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, appuyée par monsieur le conseiller Yannick Fauteux, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA3-2026-0105 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 juin 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, appuyée par monsieur le conseiller Yannick Fauteux, il est résolu d'approuver le pro [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Jul 3, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 3 juillet 2026 à 8 h 31, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absent: M. le maire Bruno Marchand, président         Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Pierre Boucher, Catherine Vallières–Roland et Marianne White ainsi que messieurs les conseillers Clément Bourdeau, Eric Courtemanche Baril, Maxime Elmaleh et Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0946 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Acquisition à des fins municipales d'un immeuble sis au 1700, avenue Verlaine, connu et désigné comme étant le lot 1 529 372 du [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Thu Jul 2, 2026

Instance CA7

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles, tenue le jeudi 2 juillet 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec.     Sont présents: Monsieur Stéphane Lachance, conseiller du district électoral de Val-Bélair Madame Marie-Josée Asselin, conseillère du district électoral de Loretteville - Les Châtels Monsieur Marc Roussin, conseiller du district électoral de Lac-Saint-Charles - Saint-Émile et président de l'arrondissement     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice d'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA6-2026-0070 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Stéphane Lachance, appuyée par madame la conseillère Marie-Josée Asselin, il est résolu d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 2 juillet 2026, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA6-2026-0071 Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 juin 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Stéphane Lachance, appuyée par madame la conseillère Marie-Josée Asselin, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 juin 2026 tel qu'il a été rédigé. [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Thu Jul 2, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le jeudi 2 juillet 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Madame la conseillère Marie-Pierre Boucher participe à la séance par visioconférence. Elle peut prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit.     CE-2026-0886 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Règlement hors tribunal du dossier relatif à l'expropriation du lot 6 565 284 du cadastre du Québec, situé sur le boulevard Laurier (Ville de Québec c. Les Immeubles Martin et Martin Inc., SAI-Q-263125-2208) - AJ2026-012  (CT-AJ2026-012) — (Ra-2738)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de proposer au conseil d'agglomération de prendre l'orientation suivante : d'a [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Thu Jul 2, 2026

Instance CA5

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Beauport, tenue le jeudi 2 juillet 2026 à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, 35, avenue du Couvent, Québec.     Sont présents: Madame Elisa Verreault, conseillère du district électoral de la Chute-Montmorency-Seigneurial et présidente d'arrondissement Monsieur Éric Courtemanche Baril, conseiller du district électoral de Robert-Giffard Madame Mélanie Sauvé, conseillère du district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux     Sont également présentes: Madame Amélie Des Rochers, directrice en soutien aux activités d'arrondissement Madame Zoé Angelopoulos, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA5-2026-0065 Adoption de l'ordre du jour     Madame la conseillère Mélanie Sauvé propose de retirer le point 7.2.2 « Ordonnance numéro O-494 concernant des modifications aux règles portant sur la circulation sur le réseau local relativement à la rue Yves- Prévost - District électoral de Robert-Giffard - TM2026-087 » et de le reporter à une séance ultérieure. Sur la proposition de madame la conseillère Mélanie Sauvé, appuyée par monsieur le conseiller Éric Courtemanche Baril, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que modifié. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA5-2026-0066 Appro [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Thu Jun 25, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le jeudi 25 juin 2026 à 10 h 02, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin et Mélissa Coulombe–Leduc participent à la séance par visioconférence. Elles peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0845 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Contrat pour le soutien et l'entretien annuel des progiciels G+ et V+ (Dossier 95768) - AP2026-226  (CT-2885027) — (Ra-2737)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de proposer au conseil d'agglomération de prendre l'orientation suivante : d'autoriser la conclusion du contrat entre la Ville de Québec et Modellium inc. pour le soutien et l'entretien annuel des progiciels G+ et V+, du 1er janvier 2027 [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Jun 23, 2026

Instance CA4

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Charlesbourg, tenue le mardi 23 juin 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil d'arrondissement, 160, 76e Rue Est, rez-de-chaussée, Québec.     Sont présents: Monsieur Claude Lavoie, conseiller du district électoral de Saint-Rodrigue et président de l'arrondissement Madame Marie-Pierre Boucher, conseillère du district électoral de Louis-XIV     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Mme Zoé Angelopoulos, assistante-greffière d'arrondissement     Est absent: Monsieur Raphaël Lebailly, conseiller du district électoral des Monts     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA4-2026-0062 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le président Claude Lavoie, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel qu'il a été rédigé. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal           CA4-2026-0063 Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 mai 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le président Claude Lavoie, il est résolu d'approuver le procès- verbal de la séance ordinaire tenue le 26 mai 2026, tel qu'il a été rédigé. Adoptée à l'unanimité   Communications écrites au conseil   14323 juin 2026           SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Jun 23, 2026

Instance CA2

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement des Rivières, tenue le mardi 23 juin 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot.     Sont présents: Monsieur Clément Bourdeau, conseiller du district électoral de Vanier-Duberger Madame Catherine Deschamps, conseillère du district électoral Les Saules - Les Méandres et présidente de l'arrondissement Monsieur Maxime Elmaleh, conseiller du district électoral de Neufchâtel-Lebourgneuf     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice de l'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA2-2026-0097 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Clément Bourdeau, appuyée par monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, il est résolu d'adopter l'ordre du jour tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal       CA2-2026-0098 Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 mai 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, appuyée par monsieur le conseiller Clément Bourdeau, il est résolu d'adopter le procès- verbal de la séance ordinaire du 26 mai 2026, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Communications écrit [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Jun 22, 2026

Instance CA1

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou, tenue le lundi 22 juin 2026 à 17 h 30, Salle du conseil d'arrondissement (402), 500, rue du Pont.     Sont présents: Madame Elainie Lepage, conseillère du district électoral de Saint-Roch-Saint-Sauveur et présidente de l'arrondissement Madame Mélissa Coulombe-Leduc, conseillère du district électoral du Cap-aux-Diamants Madame Catherine Vallières-Roland, conseillère du district électoral de Montcalm-Saint-Sacrement Monsieur Raymond Poirier, conseiller du district électoral de Limoilou Madame Marylou Boulianne, conseillère du district électoral de Maizeret-Lairet     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice de l'arrondissement Madame Cindy Rousseau, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA1-2026-0111 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Raymond Poirier, appuyé par madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA1-2026-0112 Approbation du procès-verbal du 25 mai 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Mélissa Coulombe-Leduc, appuyée par madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, il est résolu d'a [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Jun 19, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 19 juin 2026 à 8 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président M. Éric Courtemanche Baril Mme Catherine Vallières-Roland         Madame la conseillère Marie-Pierre Boucher préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin, Marie-Pierre Boucher, Mélissa Coulombe-Leduc et Marianne White ainsi que messieurs les conseillers Clément Bourdeau, Maxime Elmaleh et Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit.   CE-2026-0844 Adoption d'un avis d'intention afin de modifier le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme, R.C.A.1V.Q. 4, pour les zones 13003Md et 13035Md afin de retirer le groupe d'usages C10 établissement d'hébergement touristique général – Ratification, par le conseil [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Jun 17, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 17 juin 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président           Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance. Madame la conseillère Catherine Vallières-Roland participe à la séance par visioconférence. Elle peut prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. Madame la conseillère Mélissa Coulombe-Leduc déclare qu'elle a directement ou indirectement un intérêt pécuniaire particulier dans un dossier adopté lors de la séance du comité exécutif tenue le 12 juin 2026 à laquelle elle était absente, soit la résolution CE-2026-0795 (réf.: sommaire décisionnel AP2026-229) intitulée : Adjudication d'un contrat pour la construction de seuils de ralentissement en pavage (PAM260057) (Appel d'offr [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Jun 17, 2026

Conseil d'agglomération

Minutes
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CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 17 juin 2026 à 13 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. Jean-Luc Lavoie, conseiller de la Ville de Québec, président d'assemblée M. Gaétan Pageau, maire de la Ville de L'Ancienne-Lorette, vice-président d'assemblée (partie de séance) M. Gabriel Dusablon, conseiller de la Ville de Québec Mme Elainie Lepage, conseillère de la Ville de Québec Mme Elisa Verreault, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Vallières-Roland, conseillère de la Ville de Québec, en remplacement du maire Bruno Marchand M. Richard Levesque, conseiller de la Ville de Saint-Augustin- de-Desmaures, en remplacement du maire Sylvain Juneau   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec M. Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures Mme Marie-Pierre Boucher, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Deschamps, conseillère de la Ville de Québec       Ouverture de la séance     À 13 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.   CA-2026-0319 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Elisa Verreault, appuyée par monsieur le conseiller Gabriel Dusablon,  il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que rédigé.  Mo [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Jun 16, 2026

Conseil de la ville

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 16 juin 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la conseillère Elisa Verreault, première vice-présidente Monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, deuxième vice-président Mesdames les conseillères et messieurs les conseillers :   Marie-Josée Asselin (partie de séance) Marie-Pierre Boucher Marylou Boulianne Clément Bourdeau Mélissa Coulombe-Leduc Éric Courtemanche Baril Catherine Deschamps Maxime Elmaleh Yannick Fauteux Stéphane Lachance Claude Lavoie Jean-Luc Lavoie Elainie Lepage Raymond Poirier Marc Roussin Mélanie Sauvé (partie de séance) Catherine Vallières-Roland Marianne White  Sont également présents: Monsieur Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier Me Myriam Pellerin, assistante-greffière (partie de séance)    Est absent: Monsieur le maire Bruno Marchand        Ouverture de la séance     À 17 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.  CV-2026-0488 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Mélissa Coulombe-Leduc, appuyée par monsieur le conseiller Claude Lavoie, 28016 juin 2026  SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 16 juin 2026 à 14 heures, à l'hôtel de vi [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Jun 15, 2026

Instance CA7

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles, tenue le lundi 15 juin 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec.     Sont présents: Monsieur Stéphane Lachance, conseiller du district électoral de Val-Bélair Madame Marie-Josée Asselin, conseillère du district électoral de Loretteville - Les Châtels Monsieur Marc Roussin, conseiller du district électoral de Lac-Saint-Charles - Saint-Émile et président de l'arrondissement     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice d'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA6-2026-0055 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Stéphane Lachance, appuyée par madame la conseillère Marie-Josée Asselin, il est résolu d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 15 juin 2026, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA6-2026-0056 Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mai 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par monsieur le conseiller Stéphane Lachance, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mai 2026, tel qu'il a été rédigé. Mons [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Jun 12, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 12 juin 2026 à 8 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Mélissa Coulombe-Leduc         Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin, Marie-Pierre Boucher et Catherine Vallières-Roland ainsi que messieurs les conseillers Clément Bourdeau et Maxime Elmaleh participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0790 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Approbation de la résolution de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures n° 2026-212 visant l'autorisation d'un projet de construction d'un bâtiment principal multifa [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Jun 10, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 10 juin 2026 à 10 h 02, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Raymond Poirier           Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance. Madame la conseillère Marianne White participe à la séance par visioconférence. Elle peut prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit.   CE-2026-0743 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Adjudication de contrats pour la fourniture de matériel d'aqueduc et d'égout - Lots 1, 3 à 9, 11, 12, 14, 15, 17, 18 et 20 (Appel d'offres public 95151) - AP2026-159  (Ra- 2733)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de proposer au conseil d'agglomération de prendre l'orientation suivante : d [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Jun 9, 2026

Instance CA5

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Beauport, tenue le mardi 9 juin 2026 à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, 35, avenue du Couvent, Québec.     Sont présents: Madame Elisa Verreault, conseillère du district électoral de la Chute-Montmorency-Seigneurial et présidente d'arrondissement Monsieur Éric Courtemanche Baril, conseiller du district électoral de Robert-Giffard Madame Mélanie Sauvé, conseillère du district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Madame Zoé Angelopoulos, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA5-2026-0050 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Mélanie Sauvé, appuyée par monsieur le conseiller Éric Courtemanche Baril, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA5-2026-0051 Approbation du procès-verbal du 12 mai 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Éric Courtemanche Baril, appuyée par madame la conseillère Mélanie Sauvé, il est résolu d'approuver le procès verbal de la séance ordinaire tenue le 12 mai 2026, tel qu'il a été rédigé.  Madame la présidente s'est abstenue de voter.  Adoptée à l'unanimité [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Jun 8, 2026

Instance CA3

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy - Sillery - Cap-Rouge, tenue le lundi 8 juin 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d'arrondissement, situé au 1130, route de l'Église, Québec.     Sont présents: Monsieur Jean-Luc Lavoie, conseiller du district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy et président de l'arrondissement Monsieur Gabriel Dusablon, conseiller du district électoral du Plateau Monsieur Yannick Fauteux, conseiller du district électoral de Cap-Rouge-Laurentien     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice d'arrondissement Me Marie-Andrée Bougie, assistante-greffière d'arrondissement     Est absente: Madame Marianne White, conseillère du district électoral de Saint-Louis-Sillery     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA3-2026-0082 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Yannick Fauteux, appuyée par monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA3-2026-0083 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 mai 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, appuyée par monsieur le conseiller Yannick Fauteux, il est résolu d'approuver le procès- verbal d [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Jun 5, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 5 juin 2026 à 8 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marianne White       CE-2026-0742 Convention d'aide financière entre la Ville de Québec et le Collectif Canopée relative au versement d'une contribution pour le projet de plantation intensive sur les terrains non municipaux - PA2026-079  (CT- 2892822) — (Ra-2732)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville d'autoriser la conclusion de la convention d'aide financière entre la Ville de Québec et le Collectif Canopée relative au versement d'une contribution de 404 423,78 $, pour le projet de plantation intensive sur l [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Jun 3, 2026

Conseil d'agglomération

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CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 3 juin 2026 à 13 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. Jean-Luc Lavoie, conseiller de la Ville de Québec, président d'assemblée M. Gaétan Pageau, maire de la Ville de L'Ancienne-Lorette, vice-président d'assemblée Mme Marie-Pierre Boucher, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Deschamps, conseillère de la Ville de Québec M. Gabriel Dusablon, conseiller de la Ville de Québec Mme Elisa Verreault, conseillère de la Ville de Québec (partie de séance) Mme Catherine Vallières-Roland, conseillère de la Ville de Québec, en remplacement du maire Bruno Marchand M. Richard Levesque, conseiller de la Ville de Saint-Augustin- de-Desmaures, en remplacement du maire Sylvain Juneau   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec M. Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures Mme Elainie Lepage, conseillère de la Ville de Québec       Ouverture de la séance     À 13 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.   CA-2026-0272 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, appuyée par madame la conseillère Catherine Deschamps, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que rédigé. M [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Jun 3, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 3 juin 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absentes: Mme Mélissa Coulombe-Leduc Mme Marianne White           Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance.   CE-2026-0716 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Règlement hors tribunal du dossier relatif à l'expropriation du lot 2 228 721 du cadastre du Québec, situé sur la 1re Avenue  (Ville de Québec c. Van Trac Mai, SAI–Q–285367–2511) - AJ2026-010  (CT-AJ2026-010) — (Ra-2731)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de proposer au conseil d'agglomération de prendre l'orientation suivante : d'approuver l'entente de principe intervenue entre les parties dans le dossier du Tribunal administratif du Québec (TAQ) portant le numéro SAI–Q–285367–251 [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Jun 2, 2026

Conseil de la ville

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 2 juin 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la conseillère Elisa Verreault, première vice-présidente Monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, deuxième vice-président Mesdames les conseillères et messieurs les conseillers :   Marie-Josée Asselin Marie-Pierre Boucher Marylou Boulianne Clément Bourdeau Mélissa Coulombe-Leduc Éric Courtemanche Baril Catherine Deschamps Maxime Elmaleh Yannick Fauteux Stéphane Lachance Claude Lavoie Jean-Luc Lavoie (partie de séance) Elainie Lepage Raymond Poirier Mélanie Sauvé Catherine Vallières-Roland Marianne White  Sont également présents: Monsieur Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier Me Myriam Pellerin, assistante-greffière (partie de séance)    Sont absents: Monsieur le maire Bruno Marchand Monsieur le conseiller Marc Roussin        Ouverture de la séance     À 14 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.  CV-2026-0431 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Claude Lavoie, appuyée par madame la conseillère Marie-Josée Asselin, 2492 juin 2026  SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 2 juin 2026 à 14 heures, à l'hôtel de vi [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri May 29, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 29 mai 2026 à 8 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Me Julien Lefrançois, greffier         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin, Marie-Pierre Boucher, Mélissa Coulombe-Leduc, Catherine Vallières-Roland et Marianne White ainsi que monsieur le conseiller Clément Bourdeau participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0708 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Entente entre la Ville de Québec et Canards Illimités Canada relative à la conception des plans et devis pour la réalisation de travaux de restauration des milieux humides et hydriques de l'ancienne casse [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed May 27, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 27 mai 2026 à 10 h 03, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. CE-2026-0661 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Adjudication d'un contrat pour des travaux d'échafaudage (Appel d'offres public 95316) - AP2026-192  (Ra-2729)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de proposer au conseil d'agglomération de prendre l'orientation suivante : d'adjuger, à Échafaudage Vermeren inc., le contrat pour des travaux d'échafaudage, du 1er juin 2026 au 31 mai 2029, pour une somme estimée à 1 766 117,70 $ (plus TPS et TVQ applicables), conformément à la demande publique de soumissions 95316 et aux prix unitaires de sa soumission du 10 [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue May 26, 2026

Instance CA4

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Charlesbourg, tenue le mardi 26 mai 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil d'arrondissement, 160, 76e Rue Est, rez-de-chaussée, Québec.     Sont présents: Madame Marie-Pierre Boucher, conseillère du district électoral de Louis-XIV Monsieur Raphaël Lebailly, conseiller du district électoral des Monts     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Mme Zoé Angelopoulos, assistante-greffière d'arrondissement     Est absent: Monsieur Claude Lavoie, conseiller du district électoral de Saint-Rodrigue et président de l'arrondissement     L'assistante-greffière de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA4-2026-0053 Remplacement du président     Considérant l'absence de monsieur Claude Lavoie, conseiller et président de l'Arrondissement; Sur la proposition de monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, appuyée par madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, il est résolu de désigner madame Marie-Pierre Boucher pour agir à titre de présidente de la séance ordinaire du 26 mai 2026 du conseil de l'Arrondissement des Charlesbourg. Adoptée à l'unanimité   CA4-2026-0054 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, appuyée par madame la présidente Marie-Pierre Boucher, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel qu'il a été rédigé. Adoptée à l'unani [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue May 26, 2026

Instance CA2

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement des Rivières, tenue le mardi 26 mai 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot.     Sont présents: Monsieur Clément Bourdeau, conseiller du district électoral de Vanier-Duberger Madame Catherine Deschamps, conseillère du district électoral Les Saules - Les Méandres et présidente de l'arrondissement Monsieur Maxime Elmaleh, conseiller du district électoral de Neufchâtel-Lebourgneuf     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice de l'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA2-2026-0070 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Clément Bourdeau, appuyée par monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, il est résolu d'adopter l'ordre du jour tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA2-2026-0071 Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 avril 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, appuyée par monsieur le conseiller Clément Bourdeau, il est résolu d'adopter le procès- verbal de la séance ordinaire du 28 avril 2026, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   3626 mai 2026 [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon May 25, 2026

Instance CA1

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou, tenue le lundi 25 mai 2026 à 17 h 30, Salle du conseil d'arrondissement (402), 500, rue du Pont.     Sont présents: Madame Elainie Lepage, conseillère du district électoral de Saint-Roch-Saint-Sauveur et présidente de l'arrondissement Madame Mélissa Coulombe-Leduc, conseillère du district électoral du Cap-aux-Diamants Madame Catherine Vallières-Roland, conseillère du district électoral de Montcalm-Saint-Sacrement Monsieur Raymond Poirier, conseiller du district électoral de Limoilou Madame Marylou Boulianne, conseillère du district électoral de Maizeret-Lairet     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice de l'arrondissement Madame Cindy Rousseau, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA1-2026-0091 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Raymond Poirier, appuyé par madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA1-2026-0092 Approbation du procès-verbal du 27 avril 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, appuyée par monsieur le conseiller Raymond Poirier, il est résolu d'approuv [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri May 22, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 22 mai 2026 à 8 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président M. Éric Courtemanche Baril         Madame la conseillère Marie-Pierre Boucher préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin, Marie-Pierre Boucher, Mélissa Coulombe-Leduc, Catherine Vallières-Roland et Marianne White ainsi que messieurs les conseillers Clément Bourdeau, Maxime Elmaleh et Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0657 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Entente entre la Ville de Québec et Touski, relative au versement d'une subvention, dans le cadre du volet Soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie du Fond [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Thu May 21, 2026

Instance CA7

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles, tenue le jeudi 21 mai 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec.     Sont présents: Madame Marie-Josée Asselin, conseillère du district électoral de Loretteville - Les Châtels Monsieur Marc Roussin, conseiller du district électoral de Lac-Saint-Charles - Saint-Émile et président de l'arrondissement     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice d'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     Est absent: Monsieur Stéphane Lachance, conseiller du district électoral de Val-Bélair     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA6-2026-0042 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par monsieur le président Marc Roussin, il est résolu d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 21 mai 2026, tel qu'il a été rédigé. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA6-2026-0043 Procès-verbal de la séance du ordinaire du 20 avril 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par monsieur le président Marc Roussin, il est résolu d'approuver le procès- verbal de la séance ordinaire du 20 avril 2026, tel qu'il a été rédigé. Adoptée à l'unanimité   Communications éc [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed May 20, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 20 mai 2026 à 10 h 03, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: Mme Mélissa Coulombe-Leduc Mme Catherine Vallières-Roland         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. CE-2026-0631 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Adjudication d'un contrat pour la location de chargeuses sur pneus (Appel d'offres public 94885) - AP2026-139  (CT-2883190, CT-2883245, CT -2883252, CT-2883613) — (Ra-2727)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de proposer au conseil d'agglomération de prendre l'orientation suivante : d'adjuger, à Toromont Cat, une division d'Industries Toromont ltée, le contrat pour la location de chargeuses sur pneus, à compter de la date d'adjudication jusqu'au 30 avril 2029, pour une somme de 1 834 860 $ (plus TPS et TVQ applicables), conformé [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed May 20, 2026

Conseil d'agglomération

Minutes
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CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 20 mai 2026 à 13 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. Jean-Luc Lavoie, conseiller de la Ville de Québec, président d'assemblée M. Gaétan Pageau, maire de la Ville de L'Ancienne-Lorette, vice-président d'assemblée Mme Marie-Pierre Boucher, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Deschamps, conseillère de la Ville de Québec M. Gabriel Dusablon, conseiller de la Ville de Québec Mme Elainie Lepage, conseillère de la Ville de Québec Mme Elisa Verreault, conseillère de la Ville de Québec (partie de séance) Mme Catherine Vallières-Roland, conseillère de la Ville de Québec, en remplacement du maire Bruno Marchand M. Richard Levesque, conseiller de la Ville de Saint-Augustin- de-Desmaures, en remplacement du maire Sylvain Juneau   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: M. Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec M. Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures       Ouverture de la séance     À 13 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.   CA-2026-0228 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, appuyée par madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel qu [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue May 19, 2026

Conseil de la ville

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 19 mai 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la conseillère Elisa Verreault, première vice-présidente Monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, deuxième vice-président Monsieur le maire Bruno Marchand Mesdames les conseillères et messieurs les conseillers :   Marie-Josée Asselin Marie-Pierre Boucher Marylou Boulianne Clément Bourdeau Éric Courtemanche Baril Catherine Deschamps Maxime Elmaleh Yannick Fauteux Stéphane Lachance Claude Lavoie Jean-Luc Lavoie Elainie Lepage Raymond Poirier Marc Roussin Mélanie Sauvé Catherine Vallières-Roland Marianne White  Sont également présents: Monsieur Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier Me Myriam Pellerin, assistante-greffière (partie de séance)    Est absente: Madame la conseillère Mélissa Coulombe-Leduc     Ouverture de la séance     À 14 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.  CV-2026-0389 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, 22319 mai 2026  SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 19 mai 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri May 15, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 15 mai 2026 à 7 h 29, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente         Madame la conseillère Marie-Pierre Boucher préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Pierre Boucher, Mélissa Coulombe-Leduc, Catherine Vallières-Roland et Marianne White ainsi que Messieurs les conseillers Clément Bourdeau, Éric Courtemanche Baril et Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0627 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Adoption du Règlement de l'agglomération sur l'acquisition de véhicules et d'équ [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed May 13, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 13 mai 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. Éric Courtemanche Baril Mme Catherine Vallières-Roland         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Mesdames les conseillères Mélissa Coulombe-Leduc et Marianne White participent à la séance par visioconférence. Elles peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0590 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Règlement hors cour du litige qui oppose Environnement Viridis inc. à la Ville de Québec relativement aux contrats conclus dans le cadre de l'appel d'offres 73366 visant la valorisation des digestats de biosolides municipaux déshydratés - AJ2026-008  (CT-AJ2026-008) — (Ra-2725)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil d [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue May 12, 2026

Instance CA5

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Beauport, tenue le mardi 12 mai 2026 à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, 35, avenue du Couvent, Québec.     Sont présents: Madame Elisa Verreault, conseillère du district électoral de la Chute-Montmorency-Seigneurial et présidente d'arrondissement Monsieur Éric Courtemanche Baril, conseiller du district électoral de Robert-Giffard Madame Mélanie Sauvé, conseillère du district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Madame Zoé Angelopoulos, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA5-2026-0038 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la présidente Elisa Verreault, appuyée par madame la conseillère Mélanie Sauvé, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA5-2026-0039 Procès-verbal de la séance ordinaire du 14 avril 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Mélanie Sauvé, appuyée par madame la présidente Elisa Verreault, il est résolu d'approuver le procès- verbal de la séance ordinaire tenue le 14 avril 2026, tel qu'il a été rédigé. Adoptée à l'unanimité   Communications écrites au Conseil     L'assistante-greffière dépose les documents suivants au conseil [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon May 11, 2026

Instance CA3

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy - Sillery - Cap-Rouge, tenue le lundi 11 mai 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d'arrondissement, situé au 1130, route de l'Église, Québec.     Sont présents: Monsieur Jean-Luc Lavoie, conseiller du district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy et président de l'arrondissement Madame Marianne White, conseillère du district électoral de Saint-Louis-Sillery Monsieur Gabriel Dusablon, conseiller du district électoral du Plateau Monsieur Yannick Fauteux, conseiller du district électoral de Cap-Rouge-Laurentien     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice d'arrondissement Me Marie-Andrée Bougie, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA3-2026-0067 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, appuyée par monsieur le conseiller Yannick Fauteux, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA3-2026-0068 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 13 avril 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, appuyée par monsieur le conseiller Yannick Fauteux, il est résolu d'approuver le procès- verbal de la séance ord [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri May 8, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 8 mai 2026 à 8 h 34, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente M. Éric Courtemanche Baril Mme Catherine Vallières-Roland         Madame la conseillère Marie-Pierre Boucher préside la séance. Mesdames les conseillères Mélissa Coulombe-Leduc et Marianne White ainsi que messieurs les conseillers Clément Bourdeau, Maxime Elmaleh et Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0589 Convention d'aide financière entre la Ville de Québec et le Fonds d'action québécois pour le développement durable relativement au versement d'une aide financière à la Ville pour l'élaboration d'un guide des bonnes pratiques relié aux appareils à combustible solide, dans le cadre du volet 2 du Programme de réduction de la pollution atmo [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed May 6, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 6 mai 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absente: Mme Catherine Vallières-Roland         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. CE-2026-0561 Autorisation de soumettre au conseil d'agglomération - Adjudication d'un contrat pour le service de nettoyage des ouvrages de captage et de traitement des eaux (Appel d'offres public 95306) - AP2026-166  (Ra-2723)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de proposer au conseil d'agglomération de prendre l'orientation suivante : d'adjuger, à Ortec Environnement Services inc., le contrat pour le service de nettoyage des ouvrages de captage et de traitement des eaux, du 1er juin 2026 au 31 décembre 2028, pour une somme estimée à 993 204,45 $ (plus TPS et TVQ applicables), conformément à la dema [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed May 6, 2026

Conseil d'agglomération

Minutes
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CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 6 mai 2026 à 13 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. Jean-Luc Lavoie, conseiller de la Ville de Québec, président d'assemblée Mme Marie-Pierre Boucher, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Deschamps, conseillère de la Ville de Québec M. Gabriel Dusablon, conseiller de la Ville de Québec Mme Elisa Verreault, conseillère de la Ville de Québec M. Martin Maranda, conseiller de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures, en remplacement du maire Sylvain Juneau M. Charles Guérard, conseiller de la Ville de L'Ancienne- Lorette, en remplacement du maire Gaétan Pageau   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. Gaétan Pageau, maire de la Ville de L'Ancienne-Lorette, vice-président d'assemblée M. Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec M. Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures Mme Elainie Lepage, conseillère de la Ville de Québec       Ouverture de la séance     À 13 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.   CA-2026-0210 Adoption de l'ordre du jour     Monsieur le greffier mentionne que le sommaire RH2026-355 intitulé : Approbation du contrat d'engagement entre la Ville de Québec et monsieur Dominic Gaudreau à titre de directeur du Service de polic [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue May 5, 2026

Conseil de la ville

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 5 mai 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la conseillère Elisa Verreault, première vice-présidente Monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, deuxième vice-président Monsieur le maire Bruno Marchand (partie de séance) Mesdames les conseillères et messieurs les conseillers :   Marie-Josée Asselin Marie-Pierre Boucher Marylou Boulianne (partie de séance) Clément Bourdeau Mélissa Coulombe-Leduc Éric Courtemanche Baril Catherine Deschamps Maxime Elmaleh Yannick Fauteux Stéphane Lachance Claude Lavoie Jean-Luc Lavoie Elainie Lepage Raymond Poirier Marc Roussin Mélanie Sauvé Marianne White  Sont également présents: Monsieur Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier Me Myriam Pellerin, assistante-greffière (partie de séance)    Est absente: Madame la conseillère Catherine Vallières-Roland     Ouverture de la séance     À 14 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.  CV-2026-0349 Adoption de l'ordre du jour     Un ordre du jour supplémentaire a été rédigé et transmis à tous les membres du conseil avant la séance. 2005 mai 2026  SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 5 mai 2026 à 14 heures, à l'hôtel de vil [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon May 4, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le lundi 4 mai 2026 à 12 h 50, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland         Madame la conseillère Marie-Pierre Boucher préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Pierre Boucher et Marianne White ainsi que monsieur le conseiller Clément Bourdeau participent à la séance par visioconférence. Ils peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0560 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'approbation du contrat d'engagement entre la Ville de Québec et monsieur Denis- H Turcotte à titre de directeur associé du Service de police - RH2026-364  (Ra-2722)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération, l'approbation de la conclus [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri May 1, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 1er mai 2026 à 8 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absente: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Monsieur le maire Bruno Marchand et mesdames les conseillères Marie–Pierre Boucher, Catherine Vallières-Roland et Marianne White ainsi que messieurs les conseillers Éric Courtemanche Baril et Maxime Elmaleh participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0555 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adjudication de contrats pour des travaux de tonte de pelouse, de fauchage et de nettoyage de terrains - Lots 1 à 5 et 7 à [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Apr 29, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 29 avril 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White   Sont également présents: M. Raphaël Lebailly, conseiller associé M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absente: Mme Mélissa Coulombe-Leduc         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Madame la conseillère Catherine Vallières-Roland participe à la séance par visioconférence. Elle peut prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0524 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'entente entre la Ville de Québec et La Société d'économie mixte d'énergie renouvelable de la région de Rivière-du-Loup inc. concernant la fourniture de service de biométhanisation de la biopulpe du Centre de récupération de la matière organique de l'agglomération de Québec (Dossier 95636) - AP20 [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Apr 28, 2026

Instance CA4

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Charlesbourg, tenue le mardi 28 avril 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil d'arrondissement, 160, 76e Rue Est, rez-de-chaussée, Québec.     Sont présents: Monsieur Claude Lavoie, conseiller du district électoral de Saint-Rodrigue et président de l'arrondissement Madame Marie-Pierre Boucher, conseillère du district électoral de Louis-XIV Monsieur Raphaël Lebailly, conseiller du district électoral des Monts     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Mme Zoé Angelopoulos, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA4-2026-0034 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA4-2026-0035 Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 mars 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 24 mars 2026, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Communications [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Apr 28, 2026

Instance CA2

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement des Rivières, tenue le mardi 28 avril 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot.     Sont présents: Monsieur Clément Bourdeau, conseiller du district électoral de Vanier-Duberger Madame Catherine Deschamps, conseillère du district électoral Les Saules - Les Méandres et présidente de l'arrondissement Monsieur Maxime Elmaleh, conseiller du district électoral de Neufchâtel-Lebourgneuf     Sont également présents: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice de l'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA2-2026-0046 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, appuyée par monsieur le conseiller Clément Bourdeau, il est résolu d'adopter l'ordre du jour tel que modifié par l'ajout du point suivant: 7.3.3 Ordonnance numéro O-601 concernant une modification aux règles portant sur le stationnement sur le réseau local relativement à la rue Adine- Fafard - District électoral de Neufchâtel-Lebourgneuf. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA2-2026-0047 Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 mars 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Clément Bourdeau, appu [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Apr 27, 2026

Instance CA1

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou, tenue le lundi 27 avril 2026 à 17 h 30, Salle du conseil d'arrondissement (402), 500, rue du Pont.     Sont présents: Madame Elainie Lepage, conseillère du district électoral de Saint-Roch-Saint-Sauveur et présidente de l'arrondissement Madame Catherine Vallières-Roland, conseillère du district électoral de Montcalm-Saint-Sacrement Monsieur Raymond Poirier, conseiller du district électoral de Limoilou     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice de l'arrondissement Madame Cindy Rousseau, assistante-greffière d'arrondissement     Sont absentes: Madame Mélissa Coulombe-Leduc, conseillère du district électoral du Cap-aux-Diamants Madame Marylou Boulianne, conseillère du district électoral de Maizeret-Lairet     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA1-2026-0057 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Raymond Poirier, appuyé par madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA1-2026-0058 Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 mars 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, appuyée par monsieur le conseiller Raymon [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Apr 22, 2026

Conseil d'agglomération

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CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 22 avril 2026 à 13 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. Jean-Luc Lavoie, conseiller de la Ville de Québec, président d'assemblée Mme Marie-Pierre Boucher, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Deschamps, conseillère de la Ville de Québec M. Gabriel Dusablon, conseiller de la Ville de Québec Mme Elainie Lepage, conseillère de la Ville de Québec Mme Elisa Verreault, conseillère de la Ville de Québec Mme Élise Paquette, conseillère de la Ville de Saint-Augustin- de-Desmaures, en remplacement du maire Sylvain Juneau M. Charles Guérard, conseiller de la Ville de L'Ancienne- Lorette, en remplacement du maire Gaétan Pageau   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. Gaétan Pageau, maire de la Ville de L'Ancienne-Lorette, vice-président d'assemblée M. Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec M. Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures       Ouverture de la séance     À 13 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.   CA-2026-0182 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par madame la conseillère Elisa Verreault, il est résolu d'adopter l'ordre du jour tel que rédigé.   Monsieur le préside [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Apr 22, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 22 avril 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Mélissa Coulombe-Leduc         Madame la conseillère Marie-Pierre Boucher préside la séance. CE-2026-0497 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Règlement de l'agglomération sur des travaux et des acquisitions de terrains pour la mise en oeuvre de projets et d'actions relatives à la conservation et la mise en valeur de milieux naturels et boisés urbains de nature mixte et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1849 - PA2026-051  (Ra-2719)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération :  l'adoption du Règlement de l'agglomération sur des travaux et des acquisitions de terra [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Apr 21, 2026

Conseil de la ville

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SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 21 avril 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la conseillère Elisa Verreault, première vice-présidente Monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, deuxième vice-président Mesdames les conseillères et messieurs les conseillers :   Marie-Josée Asselin Marie-Pierre Boucher Marylou Boulianne (partie de séance) Clément Bourdeau Éric Courtemanche Baril Catherine Deschamps Maxime Elmaleh Yannick Fauteux Stéphane Lachance Claude Lavoie Jean-Luc Lavoie Elainie Lepage Raymond Poirier Marc Roussin Mélanie Sauvé Catherine Vallières-Roland (partie de séance) Marianne White  Sont également présents: Monsieur Luc Monty, directeur général Me Myriam Pellerin, assistante-greffière Madame Gabrielle Beausoleil, assistante-greffière substitut    Sont absents: Monsieur le maire Bruno Marchand Madame la conseillère Mélissa Coulombe-Leduc          Ouverture de la séance     À 14 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.      17221 avril 2026  SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 21 avril 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Apr 20, 2026

Instance CA7

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles, tenue le lundi 20 avril 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec.     Sont présents: Monsieur Stéphane Lachance, conseiller du district électoral de Val-Bélair Madame Marie-Josée Asselin, conseillère du district électoral de Loretteville - Les Châtels Monsieur Marc Roussin, conseiller du district électoral de Lac-Saint-Charles - Saint-Émile et président de l'arrondissement     Sont également présentes: Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement Madame Noémie Valsan-Bélanger, directrice en soutien aux activités d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA6-2026-0029 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par monsieur le conseiller Stéphane Lachance, il est résolu d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 20 avril 2026, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA6-2026-0030 Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 février 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Stéphane Lachance, appuyée par madame la conseillère Marie-Josée Asselin, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Apr 17, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 17 avril 2026 à 8 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président (par visioconférence) Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absent: M. Clément Bourdeau         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Monsieur le maire Bruno Marchand ainsi que mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin, Marie-Pierre Boucher et Catherine Vallières–Roland ainsi que messieurs les conseillers Éric Courtemanche Baril, Maxime Elmaleh et Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0491 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, la prise d'acte du Plan stratégique 2026-2028 de Destination Québec [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Apr 15, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 15 avril 2026 à 10 h 02, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente Mme Catherine Vallières-Roland         Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance   CE-2026-0459 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'entente entre la Ville de Québec et le Réseau des entreprises en nutrition santé du Québec relativement à la gestion et à l'entretien des locaux et des équipements servant aux activités de l'incubateur d'entreprises du secteur alimentaire Mycélium (Dossier 94615) - AP2026-093  (CT-2882514) — (Ra- 2717)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération, l'autorisation : de la conclusion de l'entente entre la Ville de Québec et le Réseau des [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Apr 14, 2026

Instance CA5

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Beauport, tenue le mardi 14 avril 2026 à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, 35, avenue du Couvent, Québec.     Sont présents: Madame Elisa Verreault, conseillère du district électoral de la Chute-Montmorency-Seigneurial et présidente d'arrondissement Monsieur Éric Courtemanche Baril, conseiller du district électoral de Robert-Giffard Madame Mélanie Sauvé, conseillère du district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Madame Cindy Rousseau, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA5-2026-0023 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Mélanie Sauvé, appuyée par monsieur le conseiller Éric Courtemanche Baril, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA5-2026-0024 Procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mars 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Éric Courtemanche Baril, appuyée par madame la conseillère Mélanie Sauvé, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 12 mars 2026, tel qu'il a été rédigé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unan [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Apr 13, 2026

Instance CA3

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy - Sillery - Cap-Rouge, tenue le lundi 13 avril 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d'arrondissement, situé au 1130, route de l'Église, Québec.     Sont présents: Monsieur Jean-Luc Lavoie, conseiller du district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy et président de l'arrondissement Monsieur Gabriel Dusablon, conseiller du district électoral du Plateau Monsieur Yannick Fauteux, conseiller du district électoral de Cap-Rouge-Laurentien     Sont également présentes: Madame Noémie Valsan-Bélanger, directrice en soutien aux activités d'arrondissement Me Marie-Andrée Bougie, assistante-greffière d'arrondissement     Est absente: Madame Marianne White, conseillère du district électoral de Saint-Louis-Sillery     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA3-2026-0048 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Yannick Fauteux, appuyée par monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA3-2026-0049 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 mars 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Yannick Fauteux, appuyée par monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, il est résolu d' [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Apr 10, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 10 avril 2026 à 8 h 10, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente M. Raymond Poirier         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Monsieur le maire Bruno Marchand ainsi que mesdames les conseillères Mélissa Coulombe-Leduc, Catherine Vallières-Roland et Marianne White et messieurs les conseillers Clément Bourdeau, Éric Courtemanche Baril et Maxime Elmaleh participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0456 Adoption d'un avis d'intention afin de modifier le Règlement de l'Arro [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Apr 8, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 8 avril 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente M. Éric Courtemanche Baril         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. CE-2026-0431 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'entente entre la Ville de Québec et Tétra Tech QI inc. relativement à la fourniture de services professionnels en lien avec l'application HydroWeb et le système de contrôle des débordements (PPD250392) (Dossier 95524) - AP2026-120  (Ra-2715)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération, l'autorisation : de la conclusion de l'entente entre la Ville de Québec et Tétra Tech QI inc. pour la fourniture de services professionnels en lien avec l'appl [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Apr 1, 2026

Conseil d'agglomération

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CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 1er avril 2026 à 13 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. Jean-Luc Lavoie, conseiller de la Ville de Québec, président d'assemblée Mme Marie-Pierre Boucher, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Deschamps, conseillère de la Ville de Québec M. Gabriel Dusablon, conseiller de la Ville de Québec Mme Elainie Lepage, conseillère de la Ville de Québec Mme Elisa Verreault, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Vallières-Roland, conseillère de la Ville de Québec, en remplacement du maire Bruno Marchand M. Richard Levesque, conseiller de la Ville de Saint-Augustin- de-Desmaures, en remplacement du maire Sylvain Juneau M. Charles Guérard, conseiller de la Ville de L'Ancienne- Lorette, en remplacement du maire Gaétan Pageau   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: M. Gaétan Pageau, maire de la Ville de L'Ancienne-Lorette, vice-président d'assemblée M. Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec M. Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures       Ouverture de la séance     À 13 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.   CA-2026-0144 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, appu [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Apr 1, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 1er avril 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Est absent: M. le maire Bruno Marchand, président         Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance CE-2026-0408 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Rapport d'activités 2025 du Service de protection contre l'incendie de la Ville de Québec - PI2026-002  (Ra-2714)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Rapport d'activités 2025 du Service de protection contre l'incendie de la Ville de Québec desservant l'agglomération de Québec et sa transmission au ministère de la Sécurité publique.    CE-2026-0409 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, le renouvellement de mandats de deux administrateurs au sein du conseil d'administration de [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Mar 31, 2026

Conseil de la ville

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SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 31 mars 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la conseillère Elisa Verreault, première vice-présidente Monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, deuxième vice-président Mesdames les conseillères et messieurs les conseillers :   Marie-Josée Asselin Marie-Pierre Boucher Clément Bourdeau Mélissa Coulombe-Leduc Éric Courtemanche Baril Catherine Deschamps Maxime Elmaleh Yannick Fauteux Stéphane Lachance Claude Lavoie Jean-Luc Lavoie Elainie Lepage Raymond Poirier Marc Roussin Mélanie Sauvé Catherine Vallières-Roland  Sont également présents: Monsieur Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier Me Myriam Pellerin, assistante-greffière (partie de séance)    Sont absents: Monsieur le maire Bruno Marchand Madame la conseillère Marylou Boulianne Madame la conseillère Marianne White     Ouverture de la séance     À 14 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.  CV-2026-0227 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par monsieur le conseiller Claude Lavoie, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que rédigé. 13831 mars 2026  SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Mar 27, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 27 mars 2026 à 8 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Catherine Vallières-Roland         Madame la conseillère Marie-Pierre Boucher préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin, Marie-Pierre Boucher et Marianne White ainsi que monsieur le conseiller Clément Bourdeau participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit.   CE-2026-0401 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Plan Commerce 2026-2029 - DE2026-082  (Ra-2713)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Plan Commerce 2026–2029, joint au sommaire décisionnel.          17127 mars 2026       SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Mar 25, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 25 mars 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Marianne White   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président M. Éric Courtemanche Baril Mme Catherine Vallières-Roland         Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance. Madame la conseillère Mélissa Coulombe-Leduc participe à la séance par visioconférence. Elle peut prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0352 Prise d'acte du Rapport annuel 2025 - Application des règlements sur la gestion contractuelle de la Ville de Québec - Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, la prise d'acte du Rapport annuel 2025 - Application des règlements sur la gestion contractuelle de la Ville de Québec - AP2026-095  (Ra-2712)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de prendre acte du Rapport annuel 2025 – Application des règlements sur la gestion co [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Mar 24, 2026

Instance CA2

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement des Rivières, tenue le mardi 24 mars 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot.     Sont présents: Monsieur Clément Bourdeau, conseiller du district électoral de Vanier-Duberger Madame Catherine Deschamps, conseillère du district électoral Les Saules - Les Méandres et présidente de l'arrondissement Monsieur Maxime Elmaleh, conseiller du district électoral de Neufchâtel-Lebourgneuf     Sont également présents: Madame Noémie Valsan-Bélanger, directrice en soutien Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA2-2026-0030 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, appuyée par monsieur le conseiller Clément Bourdeau, il est résolu d'adopter l'ordre du jour tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA2-2026-0031 Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 février 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, appuyée par monsieur le conseiller Clément Bourdeau, il est résolu d'adopter le procès- verbal de la séance ordinaire du 24 février 2026, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Communications écri [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Mar 24, 2026

Instance CA4

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Charlesbourg, tenue le mardi 24 mars 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil d'arrondissement, 160, 76e Rue Est, rez-de-chaussée, Québec.     Sont présents: Monsieur Claude Lavoie, conseiller du district électoral de Saint-Rodrigue et président de l'arrondissement Madame Marie-Pierre Boucher, conseillère du district électoral de Louis-XIV Monsieur Raphaël Lebailly, conseiller du district électoral des Monts     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Madame Nathalie Belhumeur, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA4-2026-0029 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA4-2026-0030 Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 février 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 24 février 2026, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Comm [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Mar 23, 2026

Instance CA1

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou, tenue le lundi 23 mars 2026 à 17 h 30, Salle du conseil d'arrondissement (402), 500, rue du Pont.     Sont présents: Madame Elainie Lepage, conseillère du district électoral de Saint-Roch-Saint-Sauveur et présidente de l'arrondissement Madame Mélissa Coulombe-Leduc, conseillère du district électoral du Cap-aux-Diamants Madame Catherine Vallières-Roland, conseillère du district électoral de Montcalm-Saint-Sacrement Monsieur Raymond Poirier, conseiller du district électoral de Limoilou Madame Marylou Boulianne, conseillère du district électoral de Maizeret-Lairet     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice de l'arrondissement Madame Cindy Rousseau, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA1-2026-0038 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Raymond Poirier, appuyé par madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA1-2026-0039 Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 février 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Mélissa Coulombe-Leduc, appuyée par madame la conseillère Marylou Boulianne, il est résolu d [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Mar 20, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 20 mars 2026 à 08 h 25, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier   Est absente: Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président M. Raymond Poirier         Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin, Mélissa Coulombe-Leduc, Catherine Vallières–Roland et Marianne White ainsi que messieurs les conseillers Clément Bourdeau, Éric Courtemanche Baril et Maxime Elmaleh participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0350 Adjudication d'un contrat de services professionnels - Construction de l'escalier des Franciscains (POA230571) - Arrondissement de La Cité- Limoilou (Appel d'offres public 94617) - AP2026-039  (CT-AP2026-039) — (Ra-2711)     Il est résolu que le comité exécutif : ad [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Mar 20, 2026

Instance CA1

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou, tenue le vendredi 20 mars 2026 à 08 h 45, Salle du conseil d'arrondissement (402), 500, rue du Pont.     Sont présentes: Madame Elainie Lepage, conseillère du district électoral de Saint-Roch-Saint-Sauveur et présidente de l'arrondissement Madame Mélissa Coulombe-Leduc, conseillère du district électoral du Cap-aux-Diamants Madame Catherine Vallières-Roland, conseillère du district électoral de Montcalm-Saint-Sacrement Madame Marylou Boulianne, conseillère du district électoral de Maizeret-Lairet     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice de l'arrondissement Madame Cindy Rousseau, assistante-greffière d'arrondissement     Est absent: Monsieur Raymond Poirier, conseiller du district électoral de Limoilou     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA1-2026-0036 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marylou Boulianne, appuyée par madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Période de questions des citoyens portant sur les points inscrits à l'ordre du jour     Une période de questions portant exclusivement sur les sujets inscrit à l'ordre du jour, d'une durée maximale de 15 minutes, est ouv [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Mar 18, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 18 mars 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absente: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président M. Raymond Poirier         Madame la conseillère Marie-Pierre Boucher préside la séance. Monsieur le conseiller Clément Bourdeau participe à la séance par visioconférence. Il peut prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0325 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adjudication d'un contrat de mutualisation et d'autopartage de véhicules légers (Appel d'offres public 94373) - AP2026-044  (Ra-2710)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adjudication, à Csintrans inc., du contrat de mutualisation et d'autopartage de véhicules légers, du 1er avril 2026 au 30 septembre 2032, pour une somme estimée à 1 [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Mar 16, 2026

Instance CA7

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles, tenue le lundi 16 mars 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec.     Sont présents: Monsieur Stéphane Lachance, conseiller du district électoral de Val-Bélair Madame Marie-Josée Asselin, conseillère du district électoral de Loretteville - Les Châtels Monsieur Marc Roussin, conseiller du district électoral de Lac-Saint-Charles - Saint-Émile et président de l'arrondissement     Sont également présentes: Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement Madame Noémie Valsan-Bélanger, directrice en soutien aux activités d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA6-2026-0021 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par monsieur le conseiller Stéphane Lachance, il est résolu d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 16 février 2026, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA6-2026-0022 Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 février 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Stéphane Lachance, appuyée par madame la conseillère Marie-Josée Asselin, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 févri [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Thu Mar 12, 2026

Instance CA5

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Beauport, tenue le jeudi 12 mars 2026 à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, 35, avenue du Couvent, Québec.     Sont présents: Madame Elisa Verreault, conseillère du district électoral de la Chute-Montmorency-Seigneurial et présidente d'arrondissement Monsieur Éric Courtemanche Baril, conseiller du district électoral de Robert-Giffard Madame Mélanie Sauvé, conseillère du district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Madame Nathalie Belhumeur, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA5-2026-0013 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Éric Courtemanche Baril, appuyée par madame la conseillère Mélanie Sauvé, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA5-2026-0014 Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 février 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Mélanie Sauvé, appuyée par monsieur le conseiller Éric Courtemanche Baril, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 10 février 2026, tel qu'il a été rédigé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Mar 11, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 11 mars 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc (par visioconférence) M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absente: Mme Marianne White         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin, Marie-Pierre Boucher, Mélissa Coulombe-Leduc et Catherine Vallières-Roland ainsi que Monsieur le conseiller Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0297 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Règlement de l'agglomération sur des travaux de réfection et de construction d'infrastructures municipales et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1847 - IN2026-003 [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Mar 11, 2026

Conseil d'agglomération

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CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 11 mars 2026 à 13 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. Jean-Luc Lavoie, conseiller de la Ville de Québec, président d'assemblée M. Gaétan Pageau, maire de la Ville de L'Ancienne-Lorette, vice-président d'assemblée (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, conseillère de la Ville de Québec (par visioconférence) Mme Catherine Deschamps, conseillère de la Ville de Québec (par visioconférence) M. Gabriel Dusablon, conseiller de la Ville de Québec Mme Elainie Lepage, conseillère de la Ville de Québec (par visioconférence) Mme Elisa Verreault, conseillère de la Ville de Québec (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland, conseillère de la Ville de Québec, en remplacement du maire Bruno Marchand (par visioconférence) M. Jacques Bouchard, conseiller de la Ville de Saint-Augustin- de-Desmaures, en remplacement du maire Sylvain Juneau (par visioconférence)   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec M. Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures         Monsieur le maire Gaétan Pageau, mesdames les conseillères Marie–Pierre Boucher, Catherine Deschamps, Elainie Lepage, Elisa Verreault et Catherine Vallières-Roland ainsi que monsieur le conseiller Jacques Bouchar [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Mar 10, 2026

Conseil de la ville

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SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 10 mars 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la conseillère Elisa Verreault, première vice-présidente Monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, deuxième vice-président Monsieur le maire Bruno Marchand (partie de séance) Mesdames les conseillères et messieurs les conseillers :   Marie-Josée Asselin Marie-Pierre Boucher Marylou Boulianne Clément Bourdeau Mélissa Coulombe-Leduc Éric Courtemanche Baril Catherine Deschamps Maxime Elmaleh Yannick Fauteux Stéphane Lachance Claude Lavoie Jean-Luc Lavoie Elainie Lepage Raymond Poirier Marc Roussin Mélanie Sauvé Catherine Vallières-Roland Marianne White  Sont également présents: Monsieur Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier Me Myriam Pellerin, assistante-greffière (partie de séance)        Ouverture de la séance     À 14 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.  CV-2026-0153 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par madame la conseillère Mélissa Coulombe-Leduc, 9110 mars 2026  SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 10 mars 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jard [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Mar 9, 2026

Instance CA3

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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy - Sillery - Cap-Rouge, tenue le lundi 9 mars 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d'arrondissement, situé au 1130, route de l'Église, Québec.     Sont présents: Monsieur Jean-Luc Lavoie, conseiller du district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy et président de l'arrondissement Madame Marianne White, conseillère du district électoral de Saint-Louis-Sillery Monsieur Gabriel Dusablon, conseiller du district électoral du Plateau Monsieur Yannick Fauteux, conseiller du district électoral de Cap-Rouge-Laurentien     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice d'arrondissement Me Marie-Andrée Bougie, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA3-2026-0032 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, appuyée par madame la conseillère Marianne White, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que modifié par le retrait du point 7.4.1. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA3-2026-0033 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 février 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, appuyée par madame la conseillère Marianne White, il est résolu d'approuver le pro [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Mar 6, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 6 mars 2026 à 08 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président (par visioconférence) Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Stephan Bugay, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente Mme Mélissa Coulombe-Leduc         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Monsieur le maire Bruno Marchand, mesdames les conseillères Marie–Josée Asselin, Catherine Vallières-Roland et Marianne White ainsi que messieurs les conseillers Clément Bourdeau, Éric Courtemanche Baril, Maxime Elmaleh et Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Ils peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0286 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'entente entre la Ville de Québec et l'Institut national d'optique, relative au versement d'une subvention dans le [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Mar 4, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 4 mars 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White         Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance. Madame la conseillère Marie-Josée Asselin et monsieur le conseiller Clément Bourdeau participent à la séance par visioconférence. Ils peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0231 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adhésion de la Ville de Québec à l'entente contractuelle du Centre d'acquisitions gouvernementales numéro 2025-8078–50 pour l'acquisition de commutateurs et de produits réseau (Dossier 95036) - AP2026-036  (Ra- 2607)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la vi [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Thu Feb 26, 2026

Instance CA7

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles, tenue le jeudi 26 février 2026 à 9 h 30, à la salle du conseil de l'Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec.     Sont présents: Monsieur Stéphane Lachance, conseiller du district électoral de Val-Bélair Madame Marie-Josée Asselin, conseillère du district électoral de Loretteville - Les Châtels Monsieur Marc Roussin, conseiller du district électoral de Lac-Saint-Charles - Saint-Émile et président de l'arrondissement     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice d'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     Madame la conseillère Marie-Josée Asselin participe à la séance par visioconférence. Elle peut voir la salle du conseil, entendre en temps réel ce qui est dit et prendre part aux discussions. Les élus et autres participants présents dans la salle du conseil peuvent également voir et entendre en temps réel madame la conseillère Marie-Josée Asselin. Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA6-2026-0019 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par monsieur le conseiller Stéphane Lachance, il est résolu d'adopter l'ordre du jour tel que déposé. Monsieur le président s'est abstenu de voter.   Période de questions des citoyens portant sur les [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Feb 25, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 25 février 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absente: Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. CE-2026-0213 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'entente entre la Ville de Québec et Hydro-Québec pour la relocalisation temporaire du câble souterrain de fibre optique 54–31–180 du tronçon TW–01 (PUP250093) (Dossier 95025) - AP2026-034  (CT-2870121) — (Ra-2606)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération, l'autorisation : de la conclusion de l'entente entre la Ville de Québec et Hydro-Québec pour la relocalisation temporaire du câble souterrain de fibre optique 54-31-180 du tronçon TW–01 (PUP250093), pour une somme estimée à 243 [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Feb 24, 2026

Instance CA4

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Charlesbourg, tenue le mardi 24 février 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil d'arrondissement, 160, 76e Rue Est, rez-de-chaussée, Québec.     Sont présents: Monsieur Claude Lavoie, conseiller du district électoral de Saint-Rodrigue et président de l'arrondissement Madame Marie-Pierre Boucher, conseillère du district électoral de Louis-XIV Monsieur Raphaël Lebailly, conseiller du district électoral des Monts     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Madame Nathalie Belhumeur, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA4-2026-0011 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal       CA4-2026-0012 Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 janvier 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 27 janvier 2026, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité.   C [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Feb 24, 2026

Instance CA2

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement des Rivières, tenue le mardi 24 février 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot.     Sont présents: Monsieur Clément Bourdeau, conseiller du district électoral de Vanier-Duberger Monsieur Maxime Elmaleh, conseiller du district électoral de Neufchâtel-Lebourgneuf     Sont également présents: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice de l'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     Est absente: Madame Catherine Deschamps, conseillère du district électoral Les Saules - Les Méandres et présidente de l'arrondissement     L'assistante-greffière de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA2-2026-0006 Remplacement de la présidente     Considérant l'absence de madame Catherine Deschamps, conseillère et présidente de l'Arrondissement; Sur la proposition de monsieur le conseiller Clément Bourdeau, appuyée par monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, il est résolu de désigner monsieur Maxime Elmaleh pour agir à titre de président de la séance ordinaire du 24 février 2026 du conseil de l'Arrondissement des Rivières. Adoptée à l'unanimité   CA2-2026-0007 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le président de la séance Maxime Elmaleh, appuyée par monsieur le conseiller Clément Bourdeau, il est résolu d'adopter l'ordre du jour [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Feb 23, 2026

Instance CA1

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou, tenue le lundi 23 février 2026 à 17 h 30, Salle du conseil d'arrondissement (402), 500, rue du Pont.     Sont présents: Madame Elainie Lepage, conseillère du district électoral de Saint-Roch-Saint-Sauveur et présidente de l'arrondissement Madame Mélissa Coulombe-Leduc, conseillère du district électoral du Cap-aux-Diamants Madame Catherine Vallières-Roland, conseillère du district électoral de Montcalm-Saint-Sacrement Monsieur Raymond Poirier, conseiller du district électoral de Limoilou Madame Marylou Boulianne, conseillère du district électoral de Maizeret-Lairet     Sont également présents: Madame Carolyne Larouche, directrice de l'arrondissement Madame Cindy Rousseau, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA1-2026-0012 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Raymond Poirier, appuyée par madame la conseillère Marylou Boulianne, il est résolu d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 23 février 2026 en ajoutant le point 6.1 Hommage à monsieur Alain Slythe et condoléances à sa famille et ses proches. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA1-2026-0013 Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 janvier 2026     Sur la proposit [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Feb 18, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 18 février 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Est absente: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Mesdames les conseillères Catherine Vallières-Roland et Marianne White participent à la séance par visioconférence. Elles peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit.   CE-2026-0201 Autorisation de soumettre,  au conseil d'agglomération, l'adjudication de contrats pour des travaux d'entretien sanitaire de divers bâtiments - Lots 1, 2, 8 et 9 (Appel d'offres public 94524) - AP2026-030  (CT-2868537, 2868541, CT-2869119, 2869150) — (Ra-2605)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Feb 18, 2026

Conseil d'agglomération

Minutes
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CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 18 février 2026 à 13 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. Jean-Luc Lavoie, conseiller de la Ville de Québec, président d'assemblée M. Gaétan Pageau, maire de la Ville de L'Ancienne-Lorette, vice-président d'assemblée Mme Marie-Pierre Boucher, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Deschamps, conseillère de la Ville de Québec M. Gabriel Dusablon, conseiller de la Ville de Québec Mme Elainie Lepage, conseillère de la Ville de Québec Mme Elisa Verreault, conseillère de la Ville de Québec   Sont également présentes: Mme Isabelle Dubois, directrice générale adjointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: M. Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec M. Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures       Ouverture de la séance     À 13 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.   CA-2026-0055 Adoption de l'ordre du jour     Madame l'assistante-greffière mentionne l'ajout des sommaires décisionnels RH2026-087, RH2026-088 et RH2026-125. Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que modifié. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité         3218 février 2026 CO [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Feb 17, 2026

Conseil de la ville

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SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 17 février 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la conseillère Elisa Verreault, première vice-présidente Monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, deuxième vice-président Monsieur le maire Bruno Marchand (partie de séance) Mesdames les conseillères et messieurs les conseillers :   Marie-Josée Asselin Marie-Pierre Boucher Marylou Boulianne Clément Bourdeau Mélissa Coulombe-Leduc (partie de séance) Éric Courtemanche Baril Catherine Deschamps Maxime Elmaleh Yannick Fauteux Stéphane Lachance Claude Lavoie Jean-Luc Lavoie Elainie Lepage Raymond Poirier Marc Roussin Mélanie Sauvé Catherine Vallières-Roland Marianne White  Sont également présents: Madame Isabelle Dubois, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier Me Myriam Pellerin, assistante-greffière (partie de séance)     Ouverture de la séance     À 14 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.  CV-2026-0090 Adoption de l'ordre du jour     Monsieur le greffier indique qu'un ordre du jour supplémentaire a été rédigé et transmis à tous les membres du conseil avant la séance. Sur la proposition de madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, appuyée par monsieur le conseiller Claude Lavoie, 5617 février 2026  SÉANCE DU CONSEIL DE [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Feb 16, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le lundi 16 février 2026 à 14 h 50, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Stephan Bugay, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absente: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance.   CE-2026-0197 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'approbation du contrat d'engagement entre la Ville de Québec et madame Samantha McKinley à titre de directrice de Destination Québec cité - RH2026-087  (CT-RH2026-087) — (Ra-2604)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération, l'approbation du contrat d'engagement entre la Ville de Québec et madame Samantha McKinley (ID. 360702) à titre de directrice de Destination Québec cité (D080) (poste 53612), avec effet le 16 mars 2026, selon des conditions substantiellement conformes à celles mentionnées au contrat d'engagement annexé au som [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Feb 16, 2026

Instance CA7

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles, tenue le lundi 16 février 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec.     Sont présents: Monsieur Stéphane Lachance, conseiller du district électoral de Val-Bélair Madame Marie-Josée Asselin, conseillère du district électoral de Loretteville - Les Châtels Monsieur Marc Roussin, conseiller du district électoral de Lac-Saint-Charles - Saint-Émile et président de l'arrondissement     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice d'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA6-2026-0011 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par monsieur le conseiller Stéphane Lachance, il est résolu d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 16 février 2026, tel qu'il a été rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA6-2026-0012 Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par monsieur le conseiller Stéphane Asselin, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2026, tel qu'il a été [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Feb 13, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 13 février 2026 à 08 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White (par visioconférence)   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente Mme Mélissa Coulombe-Leduc         Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance. Mesdames les conseillères Marie-Josée Asselin, Catherine Vallières-Roland et Marianne White ainsi que messieurs les conseillers Éric Courtemanche Baril et Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Ils peuvent prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0194 Adjudication d'un contrat pour la caractérisation de matières résiduelles (Appel d'offres public 93803) - AP2025-467  (CT-AP2025-467) — (Ra- 2603)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Feb 11, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 11 février 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. CE-2026-0157 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, la cession des lots 1 257 762 et 6 670 626 du cadastre du Québec, à titre de biens de remplacement dans le cadre du dossier d'expropriation Ville de Québec c. 9071-2852 Québec inc. - Arrondissement des Rivières - AJ2025-046  (Ra- 2602)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération : l'autorisation, en autant que de besoin, de l'affectation au domaine privé de la Ville des lots 1 257 762 et 6 670 626 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Québec; 1° la cession à 9071-2852 Québec inc., à ti [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Feb 10, 2026

Instance CA5

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Beauport, tenue le mardi 10 février 2026 à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, 35, avenue du Couvent, Québec.     Sont présents: Madame Elisa Verreault, conseillère du district électoral de la Chute-Montmorency-Seigneurial et présidente d'arrondissement Monsieur Éric Courtemanche Baril, conseiller du district électoral de Robert-Giffard Madame Mélanie Sauvé, conseillère du district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Madame Nathalie Belhumeur, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA5-2026-0006 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Mélanie Sauvé, appuyée par monsieur le conseiller Éric Courtemanche Baril, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA5-2026-0007 Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 janvier 2026     Sur la proposition de monsieur le conseiller Éric Courtemanche Baril, appuyée par madame la conseillère Mélanie Sauvé, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 22 janvier 2026, tel qu'il a été rédigé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adop [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Feb 9, 2026

Instance CA3

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy - Sillery - Cap-Rouge, tenue le lundi 9 février 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d'arrondissement, situé au 1130, route de l'Église, Québec.     Sont présents: Monsieur Jean-Luc Lavoie, conseiller du district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy et président de l'arrondissement Madame Marianne White, conseillère du district électoral de Saint-Louis-Sillery Monsieur Gabriel Dusablon, conseiller du district électoral du Plateau Monsieur Yannick Fauteux, conseiller du district électoral de Cap-Rouge-Laurentien     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice d'arrondissement Me Marie-Andrée Bougie, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA3-2026-0015 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, appuyée par monsieur le conseiller Yannik Fauteux, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA3-2026-0016 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 26 janvier 2026     Sur la proposition de madame la conseillère Marianne White, appuyée par monsieur le conseiller Yannick Fauteux, il est résolu d'approuver le procès- verbal de la séance or [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Feb 4, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 4 février 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland (par visioconférence) Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absent: M. le maire Bruno Marchand, président         Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance. Madame la conseillère Catherine Vallières-Roland participe à la séance par visioconférence. Elle peut prendre part aux discussions et entendre clairement ce qui est dit. CE-2026-0124 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Règlement modifiant le Règlement de l'agglomération sur le programme de soutien financier aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d'infrastructure majeurs sur une rue du réseau artériel à l'échelle de l'agglomération, R.A.V.Q. 1808 - DE2026-007  (Ra-2601)     Il est résolu que [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Feb 4, 2026

Conseil d'agglomération

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CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 4 février 2026 à 13 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. Jean-Luc Lavoie, conseiller de la Ville de Québec, président d'assemblée M. Gaétan Pageau, maire de la Ville de L'Ancienne-Lorette, vice-président d'assemblée Mme Marie-Pierre Boucher, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Deschamps, conseillère de la Ville de Québec Mme Elainie Lepage, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Vallières-Roland, conseillère de la Ville de Québec, en remplacement du maire Bruno Marchand M. Richard Levesque, conseiller de la Ville de Saint-Augustin- de-Desmaures, en remplacement du maire Sylvain Juneau   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: M. Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec M. Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures M. Gabriel Dusablon, conseiller de la Ville de Québec Mme Elisa Verreault, conseillère de la Ville de Québec       Ouverture de la séance     À 13 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.   CA-2026-0032 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, appuyée par madame la conseillère Catherine Deschamps, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que rédigé [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Feb 3, 2026

Conseil de la ville

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SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 3 février 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la conseillère Elisa Verreault, première vice-présidente Monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, deuxième vice-président Monsieur le maire Bruno Marchand (partie de séance) Mesdames les conseillères et messieurs les conseillers :   Marie-Josée Asselin Marie-Pierre Boucher Marylou Boulianne Clément Bourdeau Mélissa Coulombe-Leduc Éric Courtemanche Baril Catherine Deschamps Maxime Elmaleh Yannick Fauteux Stéphane Lachance Claude Lavoie Jean-Luc Lavoie Elainie Lepage Raymond Poirier Marc Roussin Mélanie Sauvé Catherine Vallières-Roland Marianne White  Sont également présents: Monsieur Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier Me Myriam Pellerin, assistante-greffière (partie de séance)     Ouverture de la séance     À 14  heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.  CV-2026-0042 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que rédigé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité 263 février 2026  SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Fri Jan 30, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le vendredi 30 janvier 2026 à 08 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président (par visioconférence) Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente (par visioconférence) Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (par visioconférence) M. Clément Bourdeau (par visioconférence) Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril (par visioconférence) M. Maxime Elmaleh (par visioconférence) M. Raymond Poirier (par visioconférence) Mme Catherine Vallières-Roland   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absente: Mme Marianne White         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. Monsieur le maire Bruno Marchand, mesdames les conseillères Marie–Josée Asselin et Marie–Pierre Boucher ainsi que messieurs les conseillers Clément Bourdeau, Éric Courtemanche Baril, Maxime Elmaleh et Raymond Poirier participent à la séance par visioconférence. Tous peuvent prendre part aux discussions et entendre ce qui est dit.               4930 janvier 2026       SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécuti [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Jan 28, 2026

Comité exécutif

Minutes
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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 28 janvier 2026 à 10 h 02, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Myriam Pellerin, assistante-greffière   Sont absents: M. le maire Bruno Marchand, président M. Éric Courtemanche Baril         Madame la conseillère Marie-Pierre Boucher préside la séance. CE-2026-0065 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, le contrat pour l'entretien du revêtement métallisé des fours de l'incinérateur (Complexe de valorisation énergétique) (Dossier 94618) - AP2025-481  (CT-2853383) — (Ra-2599)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération, l'autorisation : de la conclusion du contrat entre la Ville de Québec et Integrated Global Services Canada pour l'entretien du revêtement métallisé des fours de l'incinérateur (Complexe de valorisation énergétique), du [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Jan 27, 2026

Instance CA2

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement des Rivières, tenue le mardi 27 janvier 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l'Arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot.     Sont présents: Monsieur Clément Bourdeau, conseiller du district électoral de Vanier-Duberger Madame Catherine Deschamps, conseillère du district électoral Les Saules - Les Méandres et présidente de l'arrondissement Monsieur Maxime Elmaleh, conseiller du district électoral de Neufchâtel-Lebourgneuf     Sont également présents: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice de l'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA2-2026-0001 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Clément Bourdeau, appuyée par monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, il est résolu d'adopter l'ordre du jour tel que modifié par l'ajout du point suivant: 7.2.1 Entente entre la Ville de Québec et Loisirs Lebourgneuf inc., relative au versement d'une subvention pour l'année 2026 afin de soutenir sa mission - Arrondissement des Rivières - LS2026-013 Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA2-2026-0002 Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 décembre 2025     Sur la proposition de monsieur le conseiller Maxime Elmaleh, appuyée [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Jan 27, 2026

Instance CA4

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Charlesbourg, tenue le mardi 27 janvier 2026 à 17 h 30, à la salle de La Cité, 160, 76e Rue Est, rez-de-chaussée, Québec.     Sont présents: Madame Marie-Pierre Boucher, conseillère du district électoral de Louis-XIV Monsieur Raphaël Lebailly, conseiller du district électoral des Monts     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Madame Nathalie Belhumeur, assistante-greffière d'arrondissement     Est absent: Monsieur Claude Lavoie, conseiller du district électoral de Saint-Rodrigue et président de l'arrondissement     L'assistante-greffière de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA4-2026-0001 Remplacement du président     Considérant l'absence de monsieur Claude Lavoie, conseiller et président de l'arrondissement; Sur la proposition de monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, appuyée par madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, il est résolu de désigner madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, pour agir à titre de présidente de la séance ordinaire du 27 janvier 2026 du conseil de l'Arrondissement de Charlesbourg. Adoptée à l'unanimité   CA4-2026-0002 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, appuyée par madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel qu'il a été rédigé. Adopt [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Jan 26, 2026

Instance CA1

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou, tenue le lundi 26 janvier 2026 à 17 h 30, Salle du conseil d'arrondissement (402), 500, rue du Pont.     Sont présents: Madame Elainie Lepage, conseillère du district électoral de Saint-Roch-Saint-Sauveur et présidente de l'arrondissement Madame Mélissa Coulombe-Leduc, conseillère du district électoral du Cap-aux-Diamants Madame Catherine Vallières-Roland, conseillère du district électoral de Montcalm-Saint-Sacrement Monsieur Raymond Poirier, conseiller du district électoral de Limoilou Madame Marylou Boulianne, conseillère du district électoral de Maizeret-Lairet     Sont également présents: Madame Carolyne Larouche, directrice de l'arrondissement Madame Cindy Rousseau, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA1-2026-0001 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Raymond Poirier, appuyé par madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, il est résolu d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 26 janvier 2026 en ajoutant le point 7.1.2 Ententes entre la Ville de Québec et les huit (8) centres communautaires de loisir fédérés de l'arrondissement de La Cité-Limoilou relatives au versement d'un soutien financier pour l'année 2026 afin de soutenir leur mission - LS2026-012. Madame la présidente s'e [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Jan 26, 2026

Instance CA3

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy - Sillery - Cap-Rouge, tenue le lundi 26 janvier 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d'arrondissement, situé au 1130, route de l'Église, Québec.     Sont présents: Monsieur Jean-Luc Lavoie, conseiller du district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy et président de l'arrondissement Madame Marianne White, conseillère du district électoral de Saint-Louis-Sillery Monsieur Gabriel Dusablon, conseiller du district électoral du Plateau Monsieur Yannick Fauteux, conseiller du district électoral de Cap-Rouge-Laurentien     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice d'arrondissement Me Marie-Andrée Bougie, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA3-2026-0001 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de monsieur le conseiller Yannick Fauteux, appuyée par monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Monsieur le président s'est abstenu de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation des procès-verbaux         CA3-2026-0002 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 décembre 2025     Sur la proposition de monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, appuyée par monsieur le conseiller Yannick Fauteux, il est résolu d'approuver le procès- verbal de la sé [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Thu Jan 22, 2026

Instance CA5

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de Beauport, tenue le jeudi 22 janvier 2026 à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, 35, avenue du Couvent, Québec.     Sont présents: Madame Elisa Verreault, conseillère du district électoral de la Chute-Montmorency-Seigneurial et présidente d'arrondissement Monsieur Éric Courtemanche Baril, conseiller du district électoral de Robert-Giffard Madame Mélanie Sauvé, conseillère du district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux     Sont également présentes: Madame Carolyne Larouche, directrice d'arrondissement Madame Nathalie Belhumeur, assistante-greffière d'arrondissement     La présidente de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA5-2026-0001 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Mélanie Sauvé, appuyée par monsieur le conseiller Éric Courtemanche Baril, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que déposé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA5-2026-0002 Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 décembre 2025     Sur la proposition de monsieur le conseiller Éric Courtemanche Baril, appuyée par madame la conseillère Mélanie Sauvé, il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 décembre 2025, tel qu'il a été rédigé. Madame la présidente s'est abstenue de voter. Adop [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Jan 21, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 21 janvier 2026 à 10 h 05, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente (partie de séance) M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Catherine Vallières-Roland Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier   Est absent: M. le maire Bruno Marchand, président         Madame la conseillère Marie-Josée Asselin préside la séance. CE-2026-0047 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Règlement de l'agglomération sur des interventions relatives au réaménagement des réseaux routiers municipaux et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1824 - TM2025-382  (Ra-2598)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération : l'adoption du Règlement de l'agglomération sur des interventions relatives au réaménagement des réseaux routiers municipaux et sur l'emprunt nécessaire [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Jan 21, 2026

Conseil d'agglomération

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CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 21 janvier 2026 à 13 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. Jean-Luc Lavoie, conseiller de la Ville de Québec, président d'assemblée M. Gaétan Pageau, maire de la Ville de L'Ancienne-Lorette, vice-président d'assemblée Mme Marie-Pierre Boucher, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Deschamps, conseillère de la Ville de Québec M. Gabriel Dusablon, conseiller de la Ville de Québec Mme Elainie Lepage, conseillère de la Ville de Québec Mme Elisa Verreault, conseillère de la Ville de Québec Mme Catherine Vallières-Roland, conseillère de la Ville de Québec, en remplacement du maire Bruno Marchand Mme Élise Paquette, conseillère de la Ville de Saint-Augustin- de-Desmaures, en remplacement du maire Sylvain Juneau   Sont également présents: M. Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier   Sont absents: M. Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec M. Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures       Ouverture de la séance     À 13 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.   CA-2026-0001 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Pierre Boucher, appuyée par monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, il est résolu d'adopter l'ordre du jour, tel que rédigé. Monsieur le pré [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Tue Jan 20, 2026

Conseil de la ville

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SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 20 janvier 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec.   Sont présents: Monsieur le conseiller Gabriel Dusablon, président Madame la conseillère Elisa Verreault, première vice-présidente Monsieur le conseiller Raphaël Lebailly, deuxième vice-président Monsieur le maire Bruno Marchand Mesdames les conseillères et messieurs les conseillers :   Marie-Josée Asselin Marie-Pierre Boucher Marylou Boulianne Clément Bourdeau Mélissa Coulombe-Leduc Éric Courtemanche Baril Catherine Deschamps Maxime Elmaleh Yannick Fauteux Stéphane Lachance Claude Lavoie Jean-Luc Lavoie Elainie Lepage Raymond Poirier Marc Roussin Mélanie Sauvé Catherine Vallières-Roland Marianne White  Sont également présents: Monsieur Luc Monty, directeur général Me Julien Lefrançois, greffier Me Myriam Pellerin, assistante-greffière (partie de séance)        Ouverture de la séance     À 14 heures, monsieur le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.  CV-2026-0001 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Mélissa Coulombe-Leduc, appuyée par madame la conseillère Catherine Vallières-Roland, 120 janvier 2026  SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE     Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le mardi 20 janvier 2026 à 14 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Mon Jan 19, 2026

Instance CA7

Minutes
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SÉANCE DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT     PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles, tenue le lundi 19 janvier 2026 à 17 h 32, à la salle du conseil de l'Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec.     Sont présents: Monsieur Stéphane Lachance, conseiller du district électoral de Val-Bélair Madame Marie-Josée Asselin, conseillère du district électoral de Loretteville - Les Châtels Monsieur Marc Roussin, conseiller du district électoral de Lac-Saint-Charles - Saint-Émile et président de l'arrondissement     Sont également présentes: Madame Marie-Pierre Raymond, directrice d'arrondissement Madame Karine Gingras-Royer, assistante-greffière d'arrondissement     Le président de l'arrondissement constate que le quorum est atteint et déclare que la séance est ouverte.   CA6-2026-0001 Adoption de l'ordre du jour     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par monsieur le président Marc Roussin, il est résolu d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 19 janvier 2026, tel qu'il a été rédigé. Adoptée à l'unanimité   Approbation du procès-verbal         CA6-2026-0002 Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025     Sur la proposition de madame la conseillère Marie-Josée Asselin, appuyée par monsieur le président Marc Roussin, il est résolu d'approuver le procès- verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025, tel qu'il a été rédigé. Adoptée à l'unanimité   CA6-2026-0003 Procès-ver [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
Wed Jan 14, 2026

Comité exécutif

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SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF     Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 14 janvier 2026 à 10 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.       Sont présents: M. le maire Bruno Marchand, président Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente Mme Marie-Pierre Boucher, vice-présidente M. Clément Bourdeau Mme Mélissa Coulombe-Leduc M. Éric Courtemanche Baril M. Maxime Elmaleh M. Raymond Poirier Mme Marianne White   Sont également présents: M. Yannick Fauteux, conseiller invité M. Luc Monty, directeur général M. Stephan Bugay, directeur général adjoint M. Carl Desharnais, directeur général adjoint Mme Isabelle Dubois, directrice générale ajdointe Mme Marie-France Loiseau, directrice générale adjointe Me Julien Lefrançois, greffier Me Myriam Pellerin, assistante-greffière Mme Andrée-Anne Turcotte, assistante-greffière substitut Me Danielle Tremblay, assistante-greffière substitut   Est absente: Mme Catherine Vallières-Roland         Monsieur le maire Bruno Marchand préside la séance. CE-2026-0001 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'entente entre la Ville de Québec et Agiro pour des services professionnels et techniques - Réalisation de projets en limnologie (Dossier 94531) - AP2025-470  (CT- 2852473) — (Ra-2597)     Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de soumettre, au conseil d'agglomération, l'autorisation : de la conclusion de l'entente entre la Ville de Québec et [Excerpt truncated on this listing page; use the official record for the full text.]
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